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Revues Hlm
1 octobre 2014

Actualités habitat n° 998 du 30 septembre 2014

Réforme territoriale et ruralité. Europe : transposition des dispositions sur la coopération entre organismes Hlm. Prix de thèse sur l’habitat social. Bilan 2013 de la bourse de l’emploi. Le littoral, un territoire sous pression. Nouvelle carte du zonage.

Semaine de l'innovation Hlm
Revues Hlm
15 mai 2019

Actualités habitat n°1100 du 15 mai 2019

Le logement social : un modèle européen Rapport de l'Observatoire national de la politique de la ville Mieux mobiliser les financements européens

Politique du logement & Mouvement Hlm
Collection des cahiers USH
12 septembre 2019

Les Hlm dans l'Union européenne. Un modèle français de référence - Références n° 6

S'appuyant sur les rapports d'Housing Europe, la Fédération européenne du logement social, ce document dresse un portrait de la situation du logement social et de ses différents modèles dans les Etats membres de l'Union européenne. Il présente également la mise en oeuvre du Plan européen d’action pour le logement abordable 2019-2024.

Europe
Rapports - Guides - Doc
28 janvier 2019

Guide pratique de répartition des charges et produits : Activités SIEG et activités hors SIEG

La loi Égalité et citoyenneté impose depuis le 1er janvier 2018 aux organismes HLM de tenir une comptabilité interne permettant de distinguer le résultat des activités relevant du service d’intérêt économique général (SIEG) et celui des autres activités (hors SIEG).

Fiscalité du logement
Revues Hlm
29 mai 2020

Actualités Habitat n°1123 du 29 mai 2020

Le logement au cœur du plan de relance européen Observatoire des charges locatives : la stabilité des charges se poursuit Spécial Covid-19 : les organismes sur le pont pour préparer l'après

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
1 mars 2019

Conformité au droit européen des aides publiques au logement social

La Cour des comptes publie la réponse de l'Ancols, suite au référé adressé au premier Ministre, concernant la méthode de vérification de l'absence de surcompensation dans les organismes de logement social qui sera progressivement mise en œuvre et doit désormais être portée à la connaissance de la Commission européenne.

Financement du logement
Revues Hlm
30 novembre 2016

Actualités habitat n° 1046 du 30 novembre 2016

Coopération Hlm/Chercheurs : contribution clé à la réussite des actions des acteurs de l’habitat social. Quelles conséquences du Brexit pour le logement social ? La communication peut-elle faire évoluer les pratiques ? Congrès Hlm de Nantes : les ateliers du Pavillon de l’innovation.

Quartiers
Revues Hlm
15 avril 2014

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014

Deux études : le financement du logement social dans six pays européens et les villes moyennes et l'habitat La fin de l'exonération de la taxe intérieure sur les consommations de produits énergétiques (TICPE) le supplément : principales dispositions de la loi ALUR intéressant les HLM

Europe

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