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Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme
Brèves et Articles
16 juillet 2019

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes

L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.

Réglementation & Prescriptions techniques
Collection des cahiers USH
12 mars 2021

Résilience urbaine du parc social : prise en compte des aléas climatiques - Repères n°80

Le changement climatique a des impacts déjà visibles sur les bâtiments et leurs occupants. Ce cahier Repères porte sur la résilience urbaine du parc social face au changement climatique, en prenant en compte les aléas climatiques pertinents, et leurs effets sur les pratiques dans l’aménagement et la maîtrise d’ouvrage des organismes Hlm. Il s'appuie sur les initiatives existantes et propose des outils et des ressources visant à accompagner les bailleurs dans une démarche de résilience.

Gestion des risques
Circulaires USH
23 mars 2021

Circulaire USH n°31/21 - Résilience urbaine du parc social : prise en compte des aléas climatiques- Repères n°80

Le changement climatique a des impacts déjà visibles sur les bâtiments et leurs occupants. Ce cahier Repères porte sur la résilience urbaine du parc social face au changement climatique, en prenant en compte les aléas climatiques pertinents, et leurs effets sur les pratiques dans l’aménagement et la maîtrise d’ouvrage des organismes Hlm. Il s'appuie sur les initiatives existantes et propose des outils et des ressources visant à accompagner les bailleurs dans une démarche de résilience.

Gestion des risques
Collection des cahiers USH
30 novembre 2023

Recyclage des friches urbaines : retours d'expérience et bonnes pratiques - Repères n°124

Alors que se pose la question de la disponibilité foncière pour la production de logements sociaux à l'heure du ZAN, ce cahier Repères tire les enseignements des expériences des organismes Hlm déjà engagés dans le recyclage des friches urbaines.

Aménagement & Urbanisme
Revues spécialisées
28 novembre 2023

Le cycle de l'eau : une nouvelle composante de l'aménagement et de la construction- Dossier- Opérations Immobilières

La revue Opérations Immobilières de novembre 2023 consacre un dossier au cycle de l'eau, un enjeu majeur dans la fabrique de la ville de demain. La raréfaction de l'eau est en effet une donnée à prendre en compte, c'est d'ailleurs l'objet du plan d’action sur la gestion de l’eau présenté par le gouvernement le 30 mars 2023 . Renaturation, imperméabilisation, urbanisation sont au coeur de ce dossier qui invite les porteurs de projets à aménager et construire en accord avec le cycle de l'eau tout en respectant le cadre juridique.

Gestion de l'eau
Circulaires USH
14 décembre 2023

Circulaire USH n°102/23 -Recyclage des friches urbaines : retours d'expérience et bonnes pratiques - Repères n°124

Alors que se pose la question de la disponibilité foncière pour la production de logements sociaux à l'heure du ZAN, ce cahier Repères tire les enseignements des expériences des organismes Hlm déjà engagés dans le recyclage des friches urbaines.

Aménagement & Urbanisme
Ouvrages
8 janvier 2024

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat - Edition 2023

Publié chaque année, le DAUH (Droit de l'Aménagement, de l'urbanisme, de l'Habitat) présente un inventaire commenté de toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue. Cette nouvelle édition prend en compte les lois Climat et résilience et 3DS.

Aménagement & Urbanisme

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