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Le plus pertinent

Ouvrages
6 décembre 2013

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier

Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.

Fiscalité du logement
Ouvrages
19 décembre 2018

La naissance du droit de l'urbanisme - 1919-1935

Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés.

Urbanisme
Revues spécialisées
23 juin 2022

Dossier spécial Plan local d’urbanisme (PLU) - Opérations immobilières

Issu de la loi SRU du 13 décembre 2000 le PLU doit répondre aux nouvelles attentes et besoins des habitants pour construire la ville de demain, en matière d'offre de logement, de service, d'emploi mais aussi de préservation écologique. Ce dossier pousse les pistes de réflexions de plusieurs professionnels plaidant pour une nécessaire réinvention.

Aménagement & Urbanisme
Ouvrages
19 juin 2008

Faire ville avec les lotissements

Faire ville avec les lotissements

Aménagement du territoire
Ouvrages
14 juin 2013

Construire ensemble. 10 clefs pour développer, aménager et construire la ville

Cet ouvrage présente, en 10 fiches synthétiques suivies de 11 exemples concrets d'urbanisme opérationnel, les différents modes d'action autorisés par les textes (tant européens que nationaux) et consacrés par la jurisprudence pour monter des programmes d'aménagement urbains.

Aménagement du territoire
Rapports - Guides - Doc
30 septembre 2013

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues

Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.

Fiscalité du logement
Brèves et Articles
1 décembre 2022

La doctrine actuelle entre en contradiction avec les besoins pressants des ménages (D. Poussou, FESH)

Dans une tribune de News tank cities, publiée le 25 novembre, Didier Poussou, directeur général de la Fédération des ESH décrit l’impact des contradictions de la doctrine actuelle sur la construction par la densification.

Aménagement & Urbanisme
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

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