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Le plus pertinent

Revues Hlm
16 novembre 2015

Actualités habitat n° 1023 du 15 novembre 2015

Deuxième Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté. Le nouveau prêt à taux zéro. Les CEE « Précarité énergétique ». La facturation électronique.

Demande de logement

Circulaires USH
10 juin 2015

Circulaire USH n° 48/15 - « Quoi de neuf, acteur(s) ? » : Actes de la journée du 5 février 2015

Diffusion des Actes de la journée du 5 février 2015 organisée par le Réseau des acteurs de l'habitat.

Accession sociale

Ouvrages
1 octobre 2007

Chronique du logement en France (1994-2007)

Chronique du logement en France (1994-2007)

Marché immobilier

Ouvrages
15 avril 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2018 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

Circulaires USH
1 mars 2018

Circulaire USH n°21/18 - Outil de calcul des aides à la personne au 1er janvier 2018

Le logiciel qui permet de calculer le montant de l'aide pour les différents barèmes des aides à la personne en locatif et en accession a été mis à jour selon les barèmes en vigueur au 1er janvier 2018.

Aides au logement

Collection des cahiers USH
1 juillet 1996

L'Actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1995-1996. Cahier n° 42

Ce cahier reprend depuis le congrès de Montpellier l'ensemble des articles juridiques publiés. Il regroupe par mots-clés (index) les textes parus au cours de l'année 95-96 jusqu'au congrès de Bordeaux.

Prêts

Revues Hlm
15 juillet 2005

Actualités Habitat n° 796 du 15 juillet 2005

Programme détaillé des débats et ateliers techniques au Congrès Sondage sur les femmes et l'immobilier Simplification du droit : de nouvelles mesures pour le logement

Congrès Hlm

Rapports - Guides - Doc
15 janvier 2020

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2020

Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2020.

Plafonds de ressources

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