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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
14 octobre 2021

L'abattement de TFPB - Un outil au service des habitantes et habitants des quartiers

L’USH a réalisé le bilan national de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV sur la période 2017-2019. Cette brochure en est la version illustrée et synthétique. Elle vise à présenter la diversité des actions menées dans les territoires ainsi que la dimension partenariale des projets.

TFPB
Rapports - Guides - Doc
17 novembre 2021

Avenant du cadre national de l’utilisation de l’abattement de TFPB

Le 30 septembre 2021, l’USH a signé avec la Ministre de la Ville, France Urbaine, l’ADCF, l’AMF, Villes de France et Ville et Banlieue l’avenant du cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB.

TFPB
Rapports - Guides - Doc
20 décembre 2017

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV

Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial

Gestion urbaine de proximité
Circulaires USH
26 mai 2016

Circulaire USH n° 52/16 - Mise en ligne de l’outil TfpbQuartiers

L’Union sociale pour l’habitat met à votre disposition un outil en ligne pour gérer les actions liées à l’abattement TFPB. Cet outil, vous permettra de suivre à tout moment la réalisation de vos programmes d’action et d’éditer des points d’avancement aux différentes échelles que vous aurez retenues.

Gestion urbaine de proximité
Ouvrages
29 juin 2015

Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB : Enjeux et méthodes

Avec cette publication, l'AORIF souhaite apporter un éclairage pragmatique sur les enjeux de la GUP et des abattements de TFPB dans le cadre de la refonte de la politique de la ville.

Gestion urbaine de proximité
Circulaires USH
31 juillet 2015

Circulaire USH n° 59/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV

Le cadre national d'utilisation de l'abattement prévoit la production d'indicateurs comparant les moyens de gestion « de droit commun » (service de base) dans et hors des QPV. Cette note méthodologique a pour objectif d’accompagner la constitution de ces indicateurs.

Gestion urbaine de proximité
Circulaires USH
8 juin 2015

Circulaire USH n°42/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV

Le maintien du bénéfice de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville est lié à la signature d'une convention d'utilisation de cet abattement entre l'Etat, les collectivités locales et les organismes Hlm dans le cadre du contrat de ville.

Gestion urbaine de proximité
Circulaires USH
26 mai 2016

Circulaire USH n° 54/16 - Repères « Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode »

Le cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, préconise l’élaboration d’un programme d’actions qui s’appuie sur un diagnostic en marchant. Vous trouverez dans ce guide des éléments de méthode pour mener ces diagnostics.

Gestion urbaine de proximité

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