L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Collection des cahiers USH

Améliorer et optimiser le montage d'opérations en neuf et en réhabilitation - Repères n°39


Montage d'opération
Ce cahier a pour objectif d’accompagner les organismes Hlm dans leur maîtrise des coûts de production, de réhabilitation et de gestion, analyser les coûts de construction et de réhabilitation, les évolutions des charges locatives et propose des pistes d’actions pour limiter l’ensemble des coûts.
Collection des cahiers USH

Guide relatif au régime de TVA applicable à la rénovation, l’amélioration et l’entretien des logements sociaux. Signets n° 3


TVA
En 2014, le régime de TVA applicable aux travaux réalisés sur des logements existants s’est compliqué : trois taux de TVA ( 5,5%, 10%, ou 20%)s'appliquent selon la nature des travaux et une « livraison à soi-même » est nécessaire.
Collection des cahiers USH

Transformation du bâti et amélioration énergétique : comment impliquer les habitants ? - Repères n°10


Participation des habitants
Ce cahier, édité en partenariat avec le Puca, a pour vocation de fournir aux organismes Hlm des clés de réussite, des exemples d’outils et de bonnes pratiques afin de mieux prendre en compte les usages, attentes et besoins des habitants pour les projets de transformation du bâti.
Collection des cahiers USH

Comment requalifier un immeuble ? Mémento pour apprécier ses potentiels dans son environnement - Cahier d'Actualités habitat n° 153


Rénovation Réhabilitation
Ce cahier vise à consolider et diffuser la culture de l'innovation en invitant les opérateurs, en amont de la programmation, à examiner comment orienter les choix soit vers des principes et des solutions durables soit vers des interventions d'attente.
Collection des cahiers USH

Cadre de C.C.A.P. applicable aux marchés passés par les sociétés privées d'HLM pour les opérations de réhabilitation. Cahier n° 19


Rénovation Réhabilitation
Ce cadre de cahier des clauses administratives particulières applicables aux marchés passés par les sociétés privées d'HLM définit