L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Circulaires USH

Circulaire USH n°57/19 - Cahier Repères n°60 "Maîtriser et valoriser les données patrimoniales"


Numérique
L’entrée dans l’ère du tout numérique fait de la maîtrise de la donnée un élément central de la chaîne de valeur des organismes Hlm.Le Cahier Repères n°60 intitulé «Maîtriser et valoriser les données patrimoniales» propose des manières d’avancer dans la maîtrise et la valorisation de ces données.
Brèves et Articles

Logement social : les bailleurs girondins lancent leur bourse d’échange entre locataires


Demande de logement
Après Paris et la Haute-Savoie, douze bailleurs de la Gironde, représentant 93.560 logements sociaux, soit 93 % du parc départemental, ont officiellement décidé le 20 juin de lancer à leur tour une bourse d'échange de logements (BEL).
Collection des cahiers USH

Maîtriser et valoriser les données patrimoniales - Repères n°60


Numérique
Quelle est la définition générale de la donnée patrimoniale ? Comment la sécuriser, la valoriser, et mettre en place une véritable gouvernance de la data ? Comment sécuriser la relation contractuelle avec les éditeurs et les prestataires ? Ce Cahier Repères a pour ambition de répondre à ces questions.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 07/19 - Campagne d’activation digitale de Bienvéo.fr, le site grand public de recherche des logements sociaux disponibles


Demande de logement
Aujourd’hui, un peu plus d’un an après son lancement, Bienvéo.fr a passé le cap du million de visiteurs uniques. Cela témoigne de l’intérêt du grand public pour ce service qui rassemble plus de 26 000 offres de logements, publiées par plus de 301 organismes.
Rapports - Guides - Doc

Note relative à la collecte des données OPS 2018


Occupation du parc
La note relative à la collecte des données de l'occupation sociale du Parc Hlm (OPS) 2018 précise les modalités selon lesquelles les organismes communiquent au GIP SNE les résultats de l’enquête OPS 2018.
Brèves et Articles

Définition du cahier des charges des systèmes de traitement automatisé de la demande de logement social


Demande de logement
Un arrêté du 6 août définit le cahier des charges des systèmes particuliers de traitement automatisé de la demande de logement social.
Rapports - Guides - Doc

Guide pratique d'accompagnement pour la protection des données personnelles à l'usage des coopératives Hlm


Informatique et libertés
Le 25 mai 2018, le règlement européen (RGPD) est entré en application. De nombreuses formalités auprès de la CNIL disparaissent. En contrepartie, la responsabilité des organismes est renforcée. Ils doivent désormais assurer une protection optimale des données à chaque instant et être en mesure de la démontrer en documentant leur conformité.
Dossiers

Kit de communication Bienvéo


Demande de logement
Dans le cadre du lancement de Bienvéo.fr, site national destiné à informer sur l’offre de logements sociaux disponibles, l’Union sociale pour l’habitat a conçu un ensemble de supports de communication de proximité pour le faire connaître auprès du grand public. Bienvéo.fr constitue un outil puissant pour faire connaître, valoriser la diversité et la qualité de l’offre, lutter contre la vacance, faciliter la commercialisation des logements. Chaque organisme peut y faire figurer une présentation de son activité et intégrer via un système de transfert groupé et automatisé ses annonces de façon personnalisée.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 15/18 - Enquête sur la communication digitale


Innovation technique
Le 15 mai prochain, nous consacrerons une nouvelle journée professionnelle au thème de la communication digitale. Comme pour de nombreux autres métiers, la maitrise de cette discipline est désormais un incontournable de la communication.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 109/17 - Cartographie de l'occupation sociale


Occupation du parc
La cartographie de l'occupation sociale permettra d'accompagner les travaux des conférences intercommunales du logement pour définir les orientations d'attribution.
Rapports - Guides - Doc

Structure des données OPS 2018 au niveau logement


Occupation du parc
Pour l'enquête OPS les organismes Hlm doivent communiquer leurs données à l’échelle communale sur tout le territoire français. La structure des données attendue, au niveau du logement, par le GIP-SNE pour réaliser la cartographie de l’occupation sociale figure dans le fichier Données OPS 2018.
Rapports - Guides - Doc

Déclaration aux services fiscaux de la taxe d'habitation - Formulaire de déclaration


Fiscalité du logement
Formulaire de déclaration du bailleur lié au transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation.
Rapports - Guides - Doc

Déclaration aux services fiscaux de la taxe d'habitation - paramétrage et utilisation de la plate-forme de dépôt


Fiscalité du logement
Nouvelle plateforme de dépôt pour le transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation
Rapports - Guides - Doc

Module de contrôle Taxe d'habitation - Fichiers des bailleurs sociaux


Fiscalité du logement
Dans le cadre des modifications des modalités de transmission des fichiers à la DGFiP, celle-ci a mis en place un module de contrôle qui permet de valider la qualité du fichier à transmettre avant envoi.(art. L 102 AE du LPF)
Ouvrages

Maîtriser l'information, la documentation et la veille juridiques


Système d'information
Cet ouvrage propose les connaissances essentielles, les méthodes, les techniques et les sources permettant à tout lecteur, même s'il n'est pas juriste ou documentaliste, de s'y retrouver parmi les multiples sources et méandres du droit.