L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Panorama 2018 de la recherche en cours dans le domaine de l'habitat et du logement - Références n°5


Recherche
Cette sixième édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Caisse des Dépôts. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2018 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs.
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Relogement et renouvellement urbain - Repères n°48


Renouvellement urbain
Ce cahier Repères s’adresse en premier lieu aux organismes Hlm, mais aussi plus largement à tous les acteurs impliqués dans des processus de relogement liés aux projets de renouvellement urbain.
Collection des cahiers USH

Gérer la demande et les attributions : la motivation des décisions de refus et de non attribution - Livret 4 - Repères n°47


Attributions
L’objectif de ce document est d’apporter des repères sur les modalités de gestion des refus et des décisions de non-attribution au regard de la réglementation actuelle et des bonnes pratiques identifiées au sein du Mouvement Hlm.
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Gérer la demande et les attributions : le fonctionnement de la CAL - Livret 3 - Repères n°47


Attributions
Ce troisième livret présente les principales modifications des règles de fonctionnement des CAL issues des lois ALUR et Égalité et Citoyenneté : élargissement de leur composition, encadrement des décisions qu’elles rendent, renforcement de l’information des demandeurs sur les décisions rendues.
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Gérer la demande et les attributions : les désignations - Livret 1 - Repères n°47


Attributions
Ce Repères consacré à la gestion de la demande et des attributions est centré sur les procédures opérationnelles des organismes dans la désignation des candidats en amont des Commissions d'attribution des logements (CAL).
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Gérer la demande et les attributions : l'analyse des candidatures et de leur solvabilité - livret 2 - Repères n°47


Attributions
Dans un contexte de précarisation de la demande de logement, le processus de gestion de la demande a pour finalité, de louer des logements, d'apporter des solutions de logement pérennes à des ménages de plus en plus fragiles aux plans économique et social.
Collection des cahiers USH

Mobilité résidentielle : l'action des organismes Hlm - Repères n°20


Mobilité
La question de la mobilité au sein du parc de logement social est devenue en quelques années un enjeu majeur pour les organismes Hlm et les collectivités locales. Ce cahier présente l’action menée par les organismes pour favoriser la mobilité ainsi que les bonnes pratiques et pistes de progrès.
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Orientations d’attribution et convention d’équilibre territorial : contribution des organismes Hlm au diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social et à l’analyse des enjeux de mixité - Repères n° 17


Mixité sociale
Ce document s’attache plus particulièrement à rappeler les éléments clés de la méthode de l'étape du diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social.
Collection des cahiers USH

Réforme de la gestion de la demande : mettre en oeuvre l'article 97 de la loi ALUR - Repères n° 6


Demande de logement
Les lois ALUR du 24 mars 2014 et de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 créent un nouveau cadre de gestion de la demande de logement social et de pilotage des politiques d’attribution.Ce cahier constitue un outil d'accompagnement de la mise en place de la réforme.
Collection des cahiers USH

Quelles coopérations entre acteurs de l'habitat et chercheurs? Actes de la journée du 10 juillet 2014 - Actes n° 1


Recherche
Le 10 Juillet 2014, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau français Recherche habitat logement se retrouvaient à la Cité internationale universitaire de Paris pour organiser les secondes rencontres nationales des chercheurs et acteurs de l’habitat.
Collection des cahiers USH

Faciliter la mobilité résidentielle dans le parc social - Cahier d'Actualités Habitat n° 143


Mobilité
Pour respecter les obligations fixées par la loi dite MLLE et la loi DALO, les organismes ont dû adapter leurs pratiques et créer de nouveaux moyens pour augmenter et améliorer qualitativement les réponses aux demandes de mutation résidentielle des locataires.
Collection des cahiers USH

Mettre en oeuvre la réforme de la demande sur les territoires. Cahier d'Actualités Habitat n° 138


Demande de logement
L'objectif de ce cahier est de faciliter le passage au nouveau système d'enregistrement de la demande. Il donne une aide opérationnelle, rappelle le cadre réglementaire, propose une grille d'analyse des enjeux de la réforme sur les territoires et relève les principaux points de vigilance.
Collection des cahiers USH

Elaborer des procédures de gestion de la demande et des attributions de logements sociaux. Cahier d'Actualités Habitat n° 134


Attributions
Ce guide a pour objectif d'améliorer la gestion et la transparence des attributions de logements sociaux par l'élaboration de chartes et par l'inscription des demandes dans des fichiers locaux partagés de gestion.
Collection des cahiers USH

Refuser et ajourner une demande de logement - Cahier d'Actualités Habitat n°129


Demande de logement
Ce guide actualise les recommandations déjà formulées en 1999 par l'USH et qui visaient à cerner le champ de l'obligation et les éventuels risques contentieux.
Collection des cahiers USH

Recommandations sur l'application de la loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, concernant le refus d'attribution (art. L.441-2-2 du CCH). Cahier n° 59


Attributions
Le présent document qui vise à élaborer des premières recommandations en matière de motivation des refus n'est pas un guide, il n'apporte pas de prescriptions détaillées.
Collection des cahiers USH

Définir des orientations d'attributions : outils et méthodes. Cahier n° 41


Attributions
Quelle démarche mettre en place pour formaliser les politiques d'attribution aux différentes échelles territoriales ? Quels sont les indicateurs statistiques et qualitatifs utiles pour la définition des objectifs ? Comment communiquer en interne et en externe sur les objectifs poursuivis ?