L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Panorama 2018 de la recherche en cours dans le domaine de l'habitat et du logement - Références n°5


Recherche
Cette sixième édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Caisse des Dépôts. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2018 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs.
Collection des cahiers USH

Relogement et renouvellement urbain - Repères n°48


Renouvellement urbain
Ce cahier Repères s’adresse en premier lieu aux organismes Hlm, mais aussi plus largement à tous les acteurs impliqués dans des processus de relogement liés aux projets de renouvellement urbain.
Collection des cahiers USH

Gérer la demande et les attributions : la motivation des décisions de refus et de non attribution - Livret 4 - Repères n°47


Attributions
L’objectif de ce document est d’apporter des repères sur les modalités de gestion des refus et des décisions de non-attribution au regard de la réglementation actuelle et des bonnes pratiques identifiées au sein du Mouvement Hlm.
Collection des cahiers USH

Gérer la demande et les attributions : le fonctionnement de la CAL - Livret 3 - Repères n°47


Attributions
Ce troisième livret présente les principales modifications des règles de fonctionnement des CAL issues des lois ALUR et Égalité et Citoyenneté : élargissement de leur composition, encadrement des décisions qu’elles rendent, renforcement de l’information des demandeurs sur les décisions rendues.
Collection des cahiers USH

Gérer la demande et les attributions : les désignations - Livret 1 - Repères n°47


Attributions
Ce Repères consacré à la gestion de la demande et des attributions est centré sur les procédures opérationnelles des organismes dans la désignation des candidats en amont des Commissions d'attribution des logements (CAL).
Collection des cahiers USH

Gérer la demande et les attributions : l'analyse des candidatures et de leur solvabilité - livret 2 - Repères n°47


Attributions
Dans un contexte de précarisation de la demande de logement, le processus de gestion de la demande a pour finalité, de louer des logements, d'apporter des solutions de logement pérennes à des ménages de plus en plus fragiles aux plans économique et social.
Événements

Mise en œuvre de la réforme de la demande et des attributions - Séminaire des 24 et 25 novembre 2016


Demande de logement
Le séminaire « Mise en œuvre de la réforme des attributions sur les territoires : les enjeux pour les organismes Hlm » organisé par l'Afpols en partenariat avec l'USH, pour accompagner les organismes dans la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions législatives et réglementaires.
Collection des cahiers USH

Mobilité résidentielle : l'action des organismes Hlm - Repères n°20


Mobilité
La question de la mobilité au sein du parc de logement social est devenue en quelques années un enjeu majeur pour les organismes Hlm et les collectivités locales. Ce cahier présente l’action menée par les organismes pour favoriser la mobilité ainsi que les bonnes pratiques et pistes de progrès.
Collection des cahiers USH

Orientations d’attribution et convention d’équilibre territorial : contribution des organismes Hlm au diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social et à l’analyse des enjeux de mixité - Repères n° 17


Mixité sociale
Ce document s’attache plus particulièrement à rappeler les éléments clés de la méthode de l'étape du diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social.
Collection des cahiers USH

Réforme de la gestion de la demande : mettre en oeuvre l'article 97 de la loi ALUR - Repères n° 6


Demande de logement
Les lois ALUR du 24 mars 2014 et de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 créent un nouveau cadre de gestion de la demande de logement social et de pilotage des politiques d’attribution.Ce cahier constitue un outil d'accompagnement de la mise en place de la réforme.
Événements

Journée professionnelle "Réforme de la demande : déployer le dossier unique" - 18 juin 2015


Demande de logement
Cette journée professionnelle sera consacrée à l'analyse du cadre réglementaire et technique du dossier unique et des options envisageables à sa mise en œuvre.
Collection des cahiers USH

Quelles coopérations entre acteurs de l'habitat et chercheurs? Actes de la journée du 10 juillet 2014 - Actes n° 1


Recherche
Le 10 Juillet 2014, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau français Recherche habitat logement se retrouvaient à la Cité internationale universitaire de Paris pour organiser les secondes rencontres nationales des chercheurs et acteurs de l’habitat.
Événements

Journée professionnelle du 19 juin 2014 : la réforme de la gestion de la demande


Demande de logement
Journée professionnelle du 19 juin 2014 sur l’article 97 de la loi ALUR qui ouvre de nouveaux droits aux demandeurs de logements sociaux
Événements

Journée du Réseau des acteurs de l'habitat du 13 Février 2014 "Quoi de neuf, acteurs?"


Demande de logement
25ème journée d'échanges organisée autour de l'actualité très riche en ce début d'année 2014 avec la participation de Madame la Ministre de l'égalité des territoires et du logement.
Collection des cahiers USH

Faciliter la mobilité résidentielle dans le parc social - Cahier d'Actualités Habitat n° 143


Mobilité
Pour respecter les obligations fixées par la loi dite MLLE et la loi DALO, les organismes ont dû adapter leurs pratiques et créer de nouveaux moyens pour augmenter et améliorer qualitativement les réponses aux demandes de mutation résidentielle des locataires.
Collection des cahiers USH

Mettre en oeuvre la réforme de la demande sur les territoires. Cahier d'Actualités Habitat n° 138


Demande de logement
L'objectif de ce cahier est de faciliter le passage au nouveau système d'enregistrement de la demande. Il donne une aide opérationnelle, rappelle le cadre réglementaire, propose une grille d'analyse des enjeux de la réforme sur les territoires et relève les principaux points de vigilance.