L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - Edition 2020


Aménagement & Urbanisme
Publié chaque année, le DAUH (Droit de l'Aménagement, de l'urbanisme, de l'Habitat) présente un inventaire commenté de toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue.
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Ouvrages

La naissance du droit de l'urbanisme - 1919-1935


Urbanisme
Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés.
Lettre d'information

Actualités juridiques N°9 du 19 avril 2018


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 19 avril 2018
Lettre d'information

Actualités juridiques n°19 du 9 octobre 2017


Aménagement du territoire
Lettre de la direction juridique et fiscale du 23 septembre au 9 octobre 2017
Collection des cahiers USH

Les usages des outils de production foncière pour le logement social - Repères n°21


Foncier
Ce Cahier Repères n°21 permet de détailler les usages des outils de production foncière pour le logement social de Nice Côte d’Azur Métropole,Lyon Métropole et de la Communauté d’agglomération de Plaine Commune.
Ouvrages

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme


Aménagement du territoire
Cet ouvrage aborde, sous forme de chapitres synthétiques, les éléments majeurs encadrant l'aménagement urbain et l'occupation des sols. Il est à jour des derniers textes réglementaires.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 996 du 30 août 2014


Règles d'urbanisme
CNIL : publication du Pack de conformité Logement social. Statistiques sur le financement des logements sociaux Hlm. Étude Unafo sur le logement accompagné. Étude HTC : adapter les patrimoines en territoires détendus. Rapport sur l’hyper-ruralité.
Collection des cahiers USH

Les outils de production du foncier en faveur du logement social - Cahier n° 158


Foncier
Ce cahier n°158 est issu d'une enquête auprès de l'ensemble des organismes HLM et des Communautés de plus de 30 000 habitants, qui a reçu un taux de réponse très représentatif. Il met en évidence les divers "outils" leviers de la production du foncier pour la production de logement social.
Ouvrages

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier


Fiscalité du logement
Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.
Rapports - Guides - Doc

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues


Fiscalité du logement
Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.
Ouvrages

Construire ensemble. 10 clefs pour développer, aménager et construire la ville


Aménagement du territoire
Cet ouvrage présente, en 10 fiches synthétiques suivies de 11 exemples concrets d'urbanisme opérationnel, les différents modes d'action autorisés par les textes (tant européens que nationaux) et consacrés par la jurisprudence pour monter des programmes d'aménagement urbains.
Collection des cahiers USH

Les coopérations entre organismes Hlm et établissements publics fonciers - Cahier n° 147


Fiscalité du logement
L'objet de ce cahier est de faire mieux comprendre le rôle, les compétence et les limites statutaires des actions des établissements publics fonciers et de mettre en évidence l'intérêt de la coopération avec les organismes Hlm.
Ouvrages

Faire ville avec les lotissements


Aménagement du territoire
Faire ville avec les lotissements
Rapports - Guides - Doc

L'empreinte écologique


Quartiers
Notion créée au début des années 80, l'empreinte écologique d'une population est la surface des terres et des mers biologiquement productive requise pour produire les ressources que cette population consomme et pour assimiler les déchets qu'elle génère, étant donné les technologies du moment. Vous...