L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2020


Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2020.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de prix de vente en accession en 2020


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2020 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
Lettre d'information

Echo Hlm n° 11 – Projet de loi de finances 2020 : Défendons l’accession sociale à la propriété


Accession sociale
L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires, consacrée au projet de loi de finances 2020 et plus particulièrement à la relance de l'accession sociale à la propriété. Quatre propositions sont formulées en ce sens.
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Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2019


Accession sociale
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2019.
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Plafonds de prix de vente en accession en 2019


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2019 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
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Dynamiques immobilières et territoires en 2018


Territoires
Ce document "Paroles de territoires" propose une mise en perspective régionale des mesures qui ont touché tous les secteurs du logement ces derniers mois
Brèves et Articles

Pourquoi le bail réel solidaire préserverait et moderniserait les fondamentaux de la loi SRU


Accession sociale
Le bail réel solidaire permettrait aux ménages modestes d’accéder à des territoires où le foncier est habituellement trop cher, et aussi d’acheter moins cher leur logement dans les autres secteurs. Par Anne-Katrin Le Doeuff, directrice générale déléguée d’Espacité, agence conseil en politique de l’habitat.
Circulaires USH

Circulaire USH n°21/18 - Outil de calcul des aides à la personne au 1er janvier 2018


Aides au logement
Le logiciel qui permet de calculer le montant de l'aide pour les différents barèmes des aides à la personne en locatif et en accession a été mis à jour selon les barèmes en vigueur au 1er janvier 2018.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2018


Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2018
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de prix de vente en accession en 2018


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2018 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2017


Prêts
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2017
Ouvrages

L'immobilier pour les nuls


Prêts
L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.
Ouvrages

Le guide complet du logement 2016


Fiscalité du logement
Cet ouvrage de référence, mis à jour chaque année, couvre l'ensemble des questions liées au logement : financement, fiscalité, réglementation, jurisprudence.
Revues spécialisées

Enquête AORIF sur le profil des accédants en accession sociale - Dossier d'Ensemble n° 27 - mai 2016


Prêts
Cette enquête menée tous les 2 ans depuis 2009 repose sur des données recensées auprès des opérateurs Hlm franciliens, tant sur les opérations elles-mêmes que sur le profil des ménages accédants. Les résultats, publiés dans ce dossier, restituent l’activité d’accession sociale Hlm en Ile-de-France.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2016


Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ+, PSLA et LI Accession par zone en 2016