L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

L’abattement de TFPB - Un outil au service des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville


TFPB
Cette publication rend compte de 6 démarches inspirantes bénéficiant aux habitants des quartiers prioritaires du Val d’Oise et rendues possibles grâce au dispositif d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB), Ces expérimentations témoignent de l’intérêt et de l’impact du dispositif dès lors qu’il associe les collectivités, bailleurs, services de l’Etat et habitants.
Circulaires USH

Circulaire USH n°74/20 - Le régime d'impôt sur les sociétés des organismes Hlm


Fiscalité du logement
Ce cahier intègre les évolutions récentes du champ d’application des régimes d’imposition/exonération existants dans le secteur du logement social (notamment la fiscalisation des logements locatifs intermédiaires à compter de 2020) ainsi que les nouvelles questions liées aux modifications de l’environnement économique et juridique du secteur.
Collection des cahiers USH

Le régime d'impôt sur les sociétés des organismes Hlm - Repères n°71


Fiscalité du logement
Ce cahier intègre les évolutions récentes du champ d’application des régimes d’imposition / exonération existants dans le secteur du logement social (notamment la fiscalisation des logements locatifs intermédiaires à compter de 2020) ainsi que les nouvelles questions liées aux modifications de l’environnement économique et juridique du secteur.
Rapports - Guides - Doc

Perspectives - L'étude sur le logement social - Edition 2020


Financement du logement
Cette 7 ème édition de l'analyse prospective publiée chaque année par la Banque des territoires, a été réalisée "dans un contexte d’incertitudes très élevées en lien avec la crise du Covid-19". Elle indique cependant que le secteur du logement social serait résilient face à la crise, à condition que celle-ci reste temporaire, grâce à une situation financière initiale saine et à des revenus basés sur les loyers et à l’environnement de taux durablement bas.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 25/20 - Logements locatifs intermédiaires - Impôt sur les sociétés


Fiscalité du logement
Changement de régime des logements locatifs intermédiaires appartenant aux organismes Hlm au regard de l’impôt sur les sociétés. Quelles modalités et conséquences pour les organismes Hlm ?
Revues Hlm

Actualités Habitat n°1123 du 29 mai 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le logement au cœur du plan de relance européen Observatoire des charges locatives : la stabilité des charges se poursuit Spécial Covid-19 : les organismes sur le pont pour préparer l'après
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 17 avril 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 avril 2020
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 30 mars 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 30 mars 2020
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
Revues spécialisées

Fiscalité de l'immobilier en 2020 - Dossier Opérations Immobilières


Fiscalité du logement
La revue Opérations Immobilières publie un dossier sur les nouvelles mesures de la loi de finances 2020, texte publié au Journal officiel du 29 décembre 2019 dans la continuité de la loi de finances 2019. La présente analyse porte principalement sur les mesures relatives à l'immobilier résidentiel, la performance énergétique et l'évolution fiscale.
Rapports - Guides - Doc

Note - Informations sur l’outil TFPB quartiers et conseils de connexion à l’outil


TFPB
Cette note détaille les évolutions apportées à la suite des propositions émises par le club utilisateurs de l’outil courant 2019.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°2 du 10 février 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 10 février 2020
Lettre d'information

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020
Revues spécialisées

Logement : qui gagne, qui perd ? Alternatives Economiques - Novembre 2019


Économie du logement
La question du logement impacte l'ensemble de la population et, suivant les situations et dynamiques sociales, économiques ou géographiques, reflète les fractures et les inégalités. La revue Alternatives économiques traite cette question de gagnant-perdant dans son dossier du mois de novembre 2019.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 492 du 22 au 28 novembre 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 491 du 15 au 21 novembre 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.