L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Enquête ponctuelle sur l’activité de syndic social


Syndic
L’USH pilote actuellement des missions d’études et de développement de l’offre d’action professionnelle afin d’accompagner les organismes Hlm dans la création et/ou la structuration des activités de syndic social et la consolidation de leurs expertises internes. Afin de connaître le positionnement stratégique de votre organisme sur cette activité - si vous souhaitez la mettre en place, la structurer ou la développer - puis de construire un outillage de guides et fiches-outils pratiques au plus près de vos besoins, nous vous proposons de répondre à une enquête.
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Actes du séminaire de lancement du Programme de recherche sur la vente Hlm (8 juillet 2020)


Recherche
Le séminaire du 8 juillet 2020 marque le lancement officiel du programme de recherche sur la vente Hlm.
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Avis n° 5 du conseil social de l'Union sociale pour l'habitat "Oui, mais..." à la VEFA Hlm


VEFA
Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.
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Questionnaire "Enquête n°2 Accession sociale à la propriété sur les opérateurs et profil des accédants"


Accession sociale
Le questionnaire qui vous est proposé de renseigner, concerne les opérations démarrées (OS) ou en cours de commercialisation à compter du 1er janvier 2017 ainsi que les caractéristiques des acquéreurs des logements de ces opérations
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Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
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Etat des connaissances sur la vente de logements sociaux en Europe : Allemagne, France, Pays-Bas, Royaume-Uni


Recherche
Alors que la vente Hlm s'intensifie en France sous l'effet de la loi ELAN et des conséquences de la réduction de loyer de solidarité (RLS), l'Union sociale pour l'habitat et l'Institut Caisse des Dépôts pour la recherche ont souhaité réaliser un état de la recherche sur la vente de logements sociaux en Europe.
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Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2020


Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2020.
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Plafonds de prix de vente en accession en 2020


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2020 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
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Revitalisation des centres anciens : un nouveau rôle attendu pour les organismes Hlm


Politique locale de l'habitat
Le Réseau des acteurs de l’habitat a organisé, le jeudi 20 juin 2019, une nouvelle web-conférence interactive sur le thème de l’intervention des organismes Hlm dans les centres anciens.
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Habitat et logement : 650 recherches en ligne


Recherche
Depuis 8 ans, le Réseau Recherche Habitat-Logement (REHAL) et le Réseau des acteurs de l’habitat publient un panorama annuel de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement. Un moteur de recherche permet d'avoir accès à l'ensemble des travaux identifiés.
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Bail Réel Solidaire : une nouvelle brochure pédagogique


Accession sociale
Afin de mieux faire connaître le dispositif « BRS » auprès des élus et des aménageurs, la Fédération des Coop’HLM a pris l’initiative d’éditer et de diffuser une plaquette pédagogique. Version mise à jour en mars 2019.
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Guide de l'accession - Devenez propriétaire avec les COOP'HLM 2019 / 2020


Accession sociale
La Fédération des Coop’Hlm publie une nouvelle édition de son guide de l’accession. Destiné aux futurs accédants, il présente l’ensemble des formules existantes pour définir, financer et réaliser leur projet immobilier.
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Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2019


Accession sociale
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2019.
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Plafonds de prix de vente en accession en 2019


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2019 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
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Logement et marchés du logement


Marché immobilier
L’INSEE édite un triple numéro de sa revue Économie et statistiques intitulé "Logement et marché du logement". Ce numéro spécial de plus de 250 pages illustre l'importance qu'occupe aujourd'hui le logement dans la société et des nombreuses questions qui se posent.
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"Osu", "baraques" et "batiman" : Redessiner les frontières de l’urbain à Soolan (Saint-Laurent-du-Maroni, Guyane). (Thèse Clémence Léobal)


Recherche
Prix spécial du prix de thèse sur l'habitat social organisé en 2018 par l'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des Dépôts.