L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Relogement des ménages issus des copropriétés dégradées - Repères n°82


Renouvellement urbain
Avec la montée en charge du NPNRU, du Plan Initiative copropriétés (PIC) et la mise en place des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD), le relogement des habitants des copropriétés dégradées vouées à la démolition ou fortement requalifiées, prend et continuera à prendre de l’ampleur, dans les mois et années qui viennent. Ces projets demandent une mobilisation de l’ensemble des acteurs du renouvellement urbain et font appel tout particulièrement aux organismes HLM.
Collection des cahiers USH

Quoi de neuf acteurs(s) ? Les Webinaires du 18 novembre et 8 décembre 2020 du Réseau des acteurs de l'habitat - Actes n°26


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le Réseau des acteurs de l'habitat a organisé les 18 novembre et 8 décembre 2020 deux webinaires "Quoi de neuf, acteur(s)?" sur l'actualité du secteur.
Collection des cahiers USH

Fonds de soutien à l'innovation (FSI) "Les nouvelles règles de financement des actions d'innovation et de modernisation" - Repères n°81


Financement du logement
Créé en 2014, le Fonds de soutien à l’innovation (FSI) offre aux organismes Hlm la possibilité d’être financièrement soutenus dans leurs démarches d’innovation et de modernisation. Il est géré par la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS). Depuis son lancement, le FSI est intervenu dans le financement de près de 550 démarches pour un montant total de plus de 26 millions d’euros. Plus de 80 projets ont été financés dans uns de cadre inter-organisme. Depuis le 1er janvier 2021, les règles qui régissent le FSI ont évolué. Ce guide pratique vise à accompagner les organismes dans la compréhension et la mise en oeuvre de ces nouvelles règles.
Collection des cahiers USH

Résilience urbaine du parc social : prise en compte des aléas climatiques - Repères n°80


Gestion des risques
Le changement climatique a des impacts déjà visibles sur les bâtiments et leurs occupants. Ce cahier Repères porte sur la résilience urbaine du parc social face au changement climatique, en prenant en compte les aléas climatiques pertinents, et leurs effets sur les pratiques dans l’aménagement et la maîtrise d’ouvrage des organismes Hlm. Il s'appuie sur les initiatives existantes et propose des outils et des ressources visant à accompagner les bailleurs dans une démarche de résilience.
Collection des cahiers USH

L’état du BIM et l’élaboration d’un cadre méthodologique d’évaluation du ROI - Repères n° 79


BIM
La Banque des Territoires et l’Union sociale pour l’habitat ont missionné Almadea et la Plateforme Tipee afin de capitaliser des retours d’expériences concernant les pratiques des organismes Hlm pour proposer un cadre méthodologique de ROI (retour sur investissement) dans les champs de BIM gestion et de BIM construction.
Collection des cahiers USH

Qu’est ce qu’une politique de vente Hlm responsable pour les accédants, les territoires, les copropriétés créées ? - Repères n°78


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, tant pour les collectivités locales qui valident des objectifs de ventes sur leurs territoires, que pour les organismes de logements sociaux qui l’inscrivent dans leurs stratégies patrimoniales et accompagnent les publics accédants. Ce guide, destiné aux dirigeants des organismes Hlm, a pour objectif de les accompagner dans la définition d’une politique de vente Hlm responsable, avec leurs partenaires, à chaque étape du processus de vente.
Collection des cahiers USH

La gestion des encombrants - Repères n°77


Gestion des déchets
De nombreux organismes Hlm ont mené des expériences pour améliorer la gestion des encombrants et passer du déchet à la ressource. Les enjeux sont multiples : économiques, sociaux, environnementaux mais aussi liés à la gouvernance et à l’image des quartiers. Basé sur 11 retours d'expériences, ce guide vise à outiller les organismes Hlm sur la notion d'encombrants, les responsabilités des parties prenantes et les modalités d'intervention.
Collection des cahiers USH

L'habitat inclusif pour personnes âgées ou en situation de handicap : points de repère pour une mise en œuvre - Repères n°75


Accès et maintien dans le logement
La loi Elan, en 2018, prenant acte des attentes croissantes des personnes âgées ou en situation de handicap de vivre à domicile et d’être mieux incluses dans la société a défini le statut juridique de l’habitat inclusif. Le présent cahier a pour objectif de rappeler l’intérêt de ces opérations et le rôle que peuvent jouer les organismes dans leur développement, de présenter le cadre qui s’applique à leur réalisation ainsi que les pistes d’évolution telles qu’elles apparaissent au travers des propositions, remises au premier ministre en juin 2020, pour permettre le déploiement de ce type d’habitat.
Collection des cahiers USH

Pratiques d’accompagnement des personnels de proximité en sites sensibles - Repères n°76


Gestion urbaine de proximité
Ce guide rassemble les bonnes pratiques des organismes de logement social en matière d’accompagnement de leurs personnels de proximité travaillant en sites sensibles. Il a été construit à partir des retours d’expériences de directeurs, managers, salariés de ces organismes, mais également des partenaires incluant Police et Justice, des prestataires, en s’appuyant sur les chiffres et l’information capitalisés par l’Union sociale pour l’habitat.
Collection des cahiers USH

Les organismes Hlm et le logement des femmes victimes de violences conjugales - Repères n° 74


Politiques sociales
A l’occasion du 25 novembre 2020, journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, l’Union sociale pour l’habitat et la Fédération Nationale Solidarités Femmes publient un guide juridique et de bonnes pratiques sur les organismes Hlm et le logement des femmes victimes de violences conjugales. Résolument pratique, ce guide offre un large panorama d’initiatives diverses des organismes Hlm. Il donne des exemples multiples de coopérations avec les associations spécialisées. Il permet également aux associations comme aux organismes de disposer de quatorze fiches juridiques récapitulatives de la réglementation applicable.
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Renforcer la mobilité et le nouveau rôle de la commission d'attribution des logements - Repères n°65 - Livret 3


Attributions
L'objectif de mobilité dans le parc Hlm a été réaffirmé par la loi Elan au travers de dispositions transformant la CAL en CALEOL (Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements ) en lui confiant de nouvelles missions d’examen des dossiers de locataires dans certaines situations de logement. Ce cahier a pour objet de présenter le cadre juridique et quelques points de repère pour la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions. L’objectif est également de montrer comment ces dispositions peuvent enrichir et renforcer les politiques de mobilité portées par les organismes.
Collection des cahiers USH

Laïcité et vivre-ensemble : repères pour les organismes Hlm - Repères n°73


Management & Organisation
Comment les organismes Hlm peuvent appliquer le principe de laïcité à leurs locataires et à leurs salariés ? À travers ce référentiel, l’Union sociale pour l’habitat a souhaité répondre à la demande des bailleurs sociaux de disposer de points de repères afin de les aider à traiter les situations complexes auxquelles ils font face.
Collection des cahiers USH

Le régime d'impôt sur les sociétés des organismes Hlm - Repères n°71


Fiscalité du logement
Ce cahier intègre les évolutions récentes du champ d’application des régimes d’imposition / exonération existants dans le secteur du logement social (notamment la fiscalisation des logements locatifs intermédiaires à compter de 2020) ainsi que les nouvelles questions liées aux modifications de l’environnement économique et juridique du secteur.
Collection des cahiers USH

Les stratégies SI dans le cadre de la réorganisation du tissu des organismes Hlm - Repères n° 72


Système d'information
Comment réussir la convergence des systèmes d'information dans le cadre de rapprochement entre organismes de logement social ? Cette étude propose un contenu très opérationnel, facilement transposable aux cas particuliers. Elle s'est appuyée sur l’expérience de bailleurs ayant déjà vécu un tel projet.
Collection des cahiers USH

Mobiliser le bail réel solidaire dans le cadre de la vente du patrimoine Hlm - Repères n° 70


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, territoriaux et sociétaux. La vente par le biais d’un bail réel solidaire (BRS) constitue un des arbitrages possibles selon les objectifs recherchés et attendus par les organismes Hlm, leurs gouvernances et les Collectivités Locales.
Collection des cahiers USH

Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2021 - Références n°8


Recherche
Le REHAL, Réseau Recherche Habitat-Logement et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec l'appui de l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires publient la septième édition du panorama de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement.