L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°32/19 - Cahier Repères n°57 « Projets temporaires pour espaces en jachère : de la contrainte à la ressource »


Aménagement & Urbanisme
Les projets urbains mobilisent une chaîne d’acteurs et de financements qui conduisent à des temps de plus en plus longs pour la mise en oeuvre des opérations.
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Circulaire USH n°08/19 - Les organismes Hlm créateurs de foncier - Cahier Repères n°53


Aménagement & Urbanisme
Cette étude « métier » porte sur les différents aspects de l’action foncière des organismes Hlm et leurs évolutions dans des contextes locaux différenciés et mouvants.
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Circulaire USH n°50/17 - Densification des emprises foncières existantes : un nouveau gisement pour la production ?


Urbanisme
L’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts ont lancé une démarche de recherche-action pour analyser les stratégies et les pratiques des organismes Hlm en matière de densification de leurs propriétés foncières propres et préciser les marges de manœuvre réelles dont ils disposent.
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Circulaire USH n° 94/16 - Les usages des outils de production foncière pour le logement social


Foncier
Ce Cahier Repères n°21 permet de détailler les usages des outils de production foncière pour le logement social de Nice Côte d’Azur Métropole, Lyon Métropole et de la Communauté d’agglomération de Plaine Commune.
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Circulaire USH n°19/16 - Les Secteurs de Mixité Sociale inscrits dans les PLU : un levier au service de la production du logement social


Mixité sociale
Publication du cahier Repères n° 12 présentant une analyse des différentes utilisations et pratiques des «Secteurs de Mixité Sociale» sur Bordeaux Métropole, la Métropole Européenne de Lille, Rennes Métropole et Chambéry Métropole.
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Circulaire USH n°30/15 - Recueil d'exemples de montages d'opérations en tissus urbains existants


Montage d'opération
Ces circulaire et questionnaire visent à identifier les divers types d’opérations significatives des organismes Hlm en tissu urbain existant. Les textes récents incitent à une limitation des extensions urbaines et à «refaire la ville sur elle-même».
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2011-35 du 17 Juin 2011


Fiscalité du logement
Circulaire relative à l'instauration de la nouvelle taxe d'aménagement à compter du 1er mars 2012