L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis


Vente Hlm
Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Brèves et Articles

Loi Elan : quatre ordonnances bientôt ratifiées


Loi ELAN
Lors du Conseil des ministres du 17 juillet 2019, les ministres de la Cohésion des territoires et du Logement ont présenté le projet de loi de ratification de quatre ordonnances concernant les secteurs HLM et de la construction de maisons individuelles.
Brèves et Articles

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes


Réglementation & Prescriptions techniques
L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.
Rapports - Guides - Doc

Les 30 propositions de procivis lab’ pour stopper la dégradation des copropriétés


Copropriété
PROCIVIS Lab’, le think tank du réseau PROCIVIS sur les politiques du logement fait 30 propositions concrètes, en vue de la contribution à l’élaboration des ordonnances qui devront être ratifiées avant la fin de l’année.
Revues Hlm

Actualités habitat n°1102 du 17 juin 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
Interrogations autour du revenu universel d'activité Des directeurs d'ESH prêts à réinventer leur modèle Déterminés, les Offices poursuivent leur combat
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 472 du 24 au 31 mai 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°5 du 20 mai 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Dossiers

Habitat et logement : 460 recherches en ligne


Recherche
Depuis 6 ans, le Réseau Recherche Habitat-Logement (REHAL) et le Réseau des acteurs de l’habitat publient un panorama annuel de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement. Un moteur de recherche permet d'avoir accès à l'ensemble des travaux identifiés.
Brèves et Articles

Vente HLM: le transfert du régime de copropriété en Conseil des ministres


Copropriété
L'ordonnance relative à la vente de logements appartenant à des organismes d'habitations à loyer modéré à des personnes physiques avec application différée du statut de la copropriété, a été présentée en Conseil des ministres.
Ouvrages

Rénovation - plus de 30 millions de logements


Rénovation Réhabilitation
Ce livre-guide aborde les multiples champs de la rénovation, du bâti aux centres anciens en passant par l’aménagement intérieur. Il pose la question du pourquoi et du comment sans oublier l'enjeu de la transition énergétique et "l'épineuse question du financement".
Brèves et Articles

En Seine-Saint-Denis, "un travail de dentelle" pour les copropriétés dégradées


Copropriété
Dans le département de la Seine-Saint-Denis où le phénomène de l'habitat indigne rencontre un écho particulier, les élus plaident pour un "travail de dentelle" sur les copropriétés dégradées.
Brèves et Articles

Initiative Copropriétés: mode d'emploi


Copropriété
Ce plan gouvernemental doit investir 2 milliards d'euros sur la décennie, et améliorer certaines de ses aides visant à redresser et à rénover les copropriétés dégradées.
Circulaires USH

Circulaire USH n°22/19 - journée professionnelle du 2 avril 2019 - Mettre en oeuvre une stratégie de vente Hlm : quels outils, quelles méthodes ?


Vente Hlm
La loi ELAN apporte des solutions pour faciliter la vente Hlm, envisagée comme une nouvelle source de financement du logement social. Les collectivités locales, impactées dans leur politique de l’habitat, évaluent les opportunités et risques pour leur territoire et ouvrent le dialogue avec les organismes de logements sociaux. Comment arbitrer les politiques de vente : existe-t-il des outils d’aide à la décision ? Quelles méthodes déployer pour une vente Hlm responsable ? Quels sont les impacts sur les organisations ? Témoignages, expertises, tables rondes : la journée professionnelle du 2 avril propose d’apporter des réponses pratiques à vos interrogations.
Circulaires USH

Circulaire USH n°15/19 - Guide d'intervention des organismes Hlm dans les copropriétés en voie de fragilisation, en difficulté ou dégradées


Copropriété
Le Cahier Repères n°56 « Guide d’intervention des organismes Hlm dans les copropriétés en voie de fragilisation, en difficulté ou dégradées » détaille l’outillage méthodologique opérationnel et financier à disposition des organismes Hlm pour intervenir dans les copropriétés, que ce soit dans le cadre de dispositifs classiques ou sous forme de retours d’expériences de dispositifs innovants. Il constitue par ailleurs un support d’analyse enjeux/risques en réponse aux demandes des collectivités locales.
Collection des cahiers USH

Guide d'intervention des organismes Hlm dans les copropriétés en voie de fragilisation, en difficulté ou dégradées - Repères n°56


Copropriété
Ce cahier détaille l’outillage méthodologique opérationnel et financier à disposition des organismes Hlm pour intervenir dans les copropriétés, que ce soit dans le cadre de dispositifs classiques ou sous forme de retours d’expériences de dispositifs innovants. Il constitue par ailleurs un support d’analyse enjeux/risques en réponse aux demandes des collectivités locales.