L'Union sociale pour l'habitat
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Lettre d'information

Lettre d'information rapide n° 141 du 13 mars 2020


Communication institutionnelle
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Revues spécialisées

Amiante, un risque encore trop négligé


Amiante
La revue Environnement magazine propose un article "enquête" sur les recommandations d'experts portant sur les dangers de l'amiante dans les constructions et la non reconnaissance de ces risques.
Circulaires USH

Circulaire USH n°67/19 - Repérage Amiante Avant Travaux - Information sur la publication de l'arrêté d'application


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.
Rapports - Guides - Doc

Repérage Amiante Avant Travaux - Note de synthèse


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2017 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d’application de chaque domaine. L’arrêté relatif au domaine des Immeubles Bâtis vient de paraître et entérine donc l’entrée en vigueur du RAAT. Cette note a pour but d’expliciter ce texte et les impacts pour les Organismes de Logement Social.
Revues Hlm

Actualités habitat n°1100 du 15 mai 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le logement social : un modèle européen Rapport de l'Observatoire national de la politique de la ville Mieux mobiliser les financements européens
Brèves et Articles

Ce qui change au 1er juillet 2018


Réglementation & Prescriptions techniques
Le 1er juillet marque l'entrée en vigueur de nombreuses nouveautés législatives et réglementaires impactant le secteur du BTP. Avec, notamment, une nouvelle convention collective des ouvriers du bâtiment ou encore des modifications concernant les indemnités des assurances dommages-ouvrage. Des changements également sur la santé avec une nouvelle norme obligatoire pour mesurer la concentration en fibres d'amiante, la transition énergétique et les cartes de bruits.
Brèves et Articles

Hauts-de-France : 17 bailleurs sociaux unis pour réaliser des chantiers de désamiantage pilotes


Amiante
Le procédé est testé dans six appartements voués à la démolition et vidés de ses occupants.
Brèves et Articles

Remplacement d'ITE (isolation thermique par l'extérieur), amiante, deux risques majeurs pour les assureurs


Réglementation & Prescriptions techniques
Le géant de l'assurance et de la réassurance Swiss Re vient de publier son rapport Sonar, qui repère les risques émergents qui doivent être pris en compte par les assureurs.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017


Amiante
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017
Lettre d'information

Actualités juridiques n°18 du 22 septembre 2017


Droit au logement
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 7 au 22 septembre 2017
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2016


Accession sociale
Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal
Lettre d'information

Actualités juridiques n°14 du 23 juin 2017


Législation
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 21 juin 2017
Revues spécialisées

Ensemble n° 50 - Avril 2017


Amiante
Le gros plan de ce numéro de la revue de l'AORIF est consacré à la maîtrise du risque amiante dans l'entretien courant dans le parc social. Il est aussi question de la campagne Oui au logement social, de transmission des données d'OPS, de TFPB et de la production de logement social en 2016 ...
Circulaires USH

Circulaire USH n°30/17 - Cahier Repères n°31 "Prise en compte de la question de l'amiante dans les contrats d'assurances et la gestion des sinistres"


Amiante
Les organismes Hlm sont concernés par la problématique de la présence d’amiante dans les matériaux de construction et les équipements, dans le cadre de leurs contrats d’assurances et en matière de gestion des sinistres.
Collection des cahiers USH

Prise en compte de la question de l'amiante dans les contrats d'assurances et la gestion des sinistres - Repères n°31


Amiante
Les organismes Hlm sont concernés par la problématique de la présence d’amiante dans les matériaux de construction et les équipements, dans le cadre de leurs contrats d’assurances et en matière de gestion des sinistres.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017