L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°96/19 - Cahier Repères n°63 "Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien"


Accession sociale
L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.
Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Brèves et Articles

"Boîte à outils juridiques" pour les projetset services urbains innovants


Aménagement & Urbanisme
L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.
Ouvrages

Journal d'un habitat participatif - Ecoovillars


Habitat participatif
Durant l’hiver 2015, sept familles d’Ivry-sur-Seine, en première couronne parisienne, identifient un terrain disponible et décident de se lancer dans l’aventure d’un habitat participatif en autopromotion.
Ouvrages

La Loi MOP - 4è édition


Maitrise d'ouvrage
Ce guide juridique, mis à jour, permet de comprendre l'application de la loi MOP avec un éclairage sur le rôle et les obligations de chaque intervenant à chaque étape d’une opération de construction.
Collection des cahiers USH

Construire pour gérer : une spécificité de la maîtrise d'ouvrage Hlm - Perspectives n° 1


Maitrise d'ouvrage
Quels regards portent les collectivités, les architectes, les entreprises et les organismes Hlm eux-mêmes sur la maîtrise d’ouvrage directe Hlm?
Ouvrages

Opérations d'accession à la propriété : Conditions de réussite dans les territoires en rénovation urbaine


Renouvellement urbain
L'ANRU publie un ouvrage sous la forme d'un livret de recommandations pratiques fondées sur la capitalisation d'opérations d'accession à la propriété réalisées dans les quartiers en rénovation urbaine.
Ouvrages

Conduire son chantier en 70 fiches pratiques


Gestion des déchets
Conduire son chantier est un ouvrage de référence, qui expose la méthode permettant de mener correctement un chantier, étape par étape, depuis le dossier de consultation jusqu'à la livraison de l'ouvrage. Cette 11è édition prend en compte les dernières modifications du Code des marchés publics.
Circulaires USH

Circulaire USH n°30/15 - Recueil d'exemples de montages d'opérations en tissus urbains existants


Montage d'opération
Ces circulaire et questionnaire visent à identifier les divers types d’opérations significatives des organismes Hlm en tissu urbain existant. Les textes récents incitent à une limitation des extensions urbaines et à «refaire la ville sur elle-même».
Ouvrages

Guide pratique de la loi MOP


Maitrise d'ouvrage
3ème édition du guide pratique de la loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée. A jour de la jurisprudence ainsi que des récentes décisions du Conseil d'Etat portant notamment sur la rémunération des maîtres d'oeuvre.
Ouvrages

Concevoir et construire des logements sociaux - Bâtiments d'habitation collectifs


Maitrise d'ouvrage
Panorama complet sur le logement social en France et l'exercice de la maîtrise d'ouvrage en particulier avec une mise en lumière de l'intervention des bailleurs sociaux aujourd'hui.
Rapports - Guides - Doc

Production d'opérations mixtes


Maitrise d'ouvrage
La mixité fonctionnelle et de statuts s’impose à l’échelle de l’ilot et même du bâtiment car elle est porteuse d’une occupation diversifiée et vertueuse en matière de mutualisation des usages énergétiques et des espaces. Certains organismes se positionnent en porteur de projets globaux.
Dossiers

Dossier Réhabilitation


Rénovation Réhabilitation
Pour accompagner les projets de requalification d'un bâtiment de logements collectifs, notamment afin d'améliorer ses performances énergétiques, l'USH vous propose un dossier regroupant des outils d'aide à la décision ainsi que des cas concrets de montage d'opération.
Ouvrages

Programmer, concevoir, réaliser et exploiter un bâtiment durable


Maitrise d'ouvrage
Ce guide aidera le maître d'ouvrage à mettre en oeuvre un système de management d'opération dans le cadre d'une opération immobilière, en construction neuve ou en réhabilitation, en intégrant à chaque phase les principes et les critères du développement durable.
Collection des cahiers USH

Construire moins cher en économisant une part du foncier : les principaux outils juridiques à la disposition des organismes Hlm- Cahier n°151


Foncier
Ce cahier juridique se propose de présenter les principales solutions permettant de dissocier le foncier de la construction proprement dite afin de réduire le coût de réalisation de logements sociaux.
Rapports - Guides - Doc

Les différents modes de production


Maitrise d'ouvrage
Sur les marchés tendus, le développement de l’offre nouvelle s’effectue dans un contexte de pression foncière, de capacité financière des organismes qui se réduit.