L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Atlas de la vente Hlm aux particuliers et entre bailleurs - Banque des Territoires


Vente Hlm
La Banque des territoires en partenariat avec Acadie publie un atlas exploratoire de la vente Hlm qui a pour vocation de proposer une photographie territorialisée de la vente de logements sociaux au cours des dix dernières années. Il montre les différentes dynamiques territoriales, mais aussi les différents acteurs de la vente et les différents profils des acquéreurs.
Brèves et Articles

Les nouveaux défis du logement social imposent un changement de culture (D. Duband, Réseau Batigère)


Transition énergétique
Dans une tribune publiée le 8 juin sur le site de News tank Cities, Dominique Duband, président du Réseau Batigère et membre du COMEX de l’USH, décrit l’importance de repenser la question du logement et ses enjeux pour atteindre l'objectif de neutralité carbone en 2050.
Brèves et Articles

Rapport 2022 du CNDH Romeurope : état des lieux de vie informels


Politiques sociales de l'habitat
En vue des élections législatives et l'appel au vote d'une loi sur la résorption des bidonvilles, le CNDH (collectif national des droits de l’homme) Romeurope a présenté le 19 mai son rapport sur l'état des lieux des bidonvilles et des squats en France métropolitaine. Ce rapport compile et analyse les données recueillies sur une année et vise à sensibiliser les politiques publiques dans le but de résorber dignement ces lieux de vie informels.
Rapports - Guides - Doc

Qualification de la demande de logement social et profils des demandeurs dans les départements et régions d’outre-mer (DROM)


Outre-mer
L'Union sociale pour l'habitat a entamé un travail inédit à travers l'analyse de la demande de logement social pour chaque DROM : la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Mayotte et La Réunion. Ce travail a donné lieu à la réalisation d'un livret présentant une analyse statistique sur la qualification de la demande de logement social et le profil des demandeurs, pour chacun de ces cinq territoires, et mis en regard avec leurs contextes socio-économiques.
Revues spécialisées

Loi 3DS : 50 questions/réponses - Le courrier des maires


Territoires
Ce cahier "50 questions-réponses", publié par Le courrier des maires traite des cinq grandes thématiques stratégiques de la loi 3DS dans le but de rendre plus lisible et identifiable les domaines impactés par la loi auprès des collectivités territoriales et leurs groupements.
Brèves et Articles

Vacance des logements dans le parc social et mobilité des ménages - Etude ANCOLS - Mars 2022


Vacance
L’ANCOLS a mené en 2021, avec le Crédoc, une étude sur la vacance dans le parc social et sur la mobilité interne, en particulier des zones tendues vers les zones détendues. Cette étude permet d’identifier la vacance dans le parc social et de connaître les territoires les plus touchés. Elle vise également à mettre en lumière les stratégies mises en oeuvres par les bailleurs sociaux et les outils permettant de répondre à la vacance.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 154 du 21 mars 2022


Communication institutionnelle
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale


Législation
La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.
Brèves et Articles

Rapport d'information : l’habitat en outre-mer


Outre-mer
La Délégation aux Outre-mer de l'Assemblée nationale a adopté, le 10 février, le rapport d'information sur l'habitat en Outre-mer, remis par Mme Ramlati Ali, députée, M. Hubert Julien-Laferrière, député et Mme Karine Lebon, députée. Ils y dressent le constat d’un contexte difficile marqué par de fortes contraintes et formulent plusieurs pistes prenant en compte le logement dans une approche globale, plus qualitative, et intégrant l’ensemble du cadre de vie.
Ouvrages

Le Bail Réel Solidaire (BRS) par l'exemple - Etude des Coop'Hlm


Accession sociale
Dès 2017, les coopératives d’Hlm se sont emparées du nouveau dispositif de bail réel solidaire en contribuant à la création de 10 organismes de foncier solidaire ou en sollicitant l’agrément d’OFS et en développant des opérations. 4 ans après, la Fédération des coopératives Hlm publie une étude reposant sur l'analyse de 9 opérations en BRS portées par des coop' Hlm.
Dossiers

Dossier de recherche sur "La différenciation et l'expérimentation dans les politiques de l'habitat et du logement social (2020-2021)"


Recherche
La différenciation territoriale et l'expérimentation ont été mis à l'agenda par l'élaboration puis l'adoption de la loi 3DS (Décentralisation, déconcentration, différenciation et simplification). Dès 2019, l'Union sociale pour l'habitat a souhaité clarifier ces notions et les mettre à l'épreuve du champ des politiques de l'habitat et du logement social. Deux recherches ont été conduites avec l'équipe en droit public du SERDEAUT-Sorbonnne
Brèves et Articles

Rapport d'évaluation de la loi Elan : pas de choc de l'offre mais des effets sur la revatilisation des centres-villes


Loi ELAN
Les députés Thibault Bazin (LR), Christelle Dubos (LREM), Jean-Luc Lagleize (MoDem) et Richard Lioger (LREM) ont déposé le 23 février leur rapport d'évaluation de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (dite « loi ELAN »). Ils soulignent que si la loi n'a pas permis d'augmenter la production de logements elle a en revanche permis la revitalisation des centres-villes, le rapport pointe également la réussite de la garantie locative Visale.
Revues spécialisées

Logement : agir et vite


Politique locale de l'habitat
Le courrier des maires consacre un dossier complet à la problématique du logement, sujet venant en 16ème position des préoccupations des Français, le pouvoir d’achat occupant la première place. L’enquête initiée par le Courrier des maires et des élus locaux s’interroge sur la crise du logement et montre que le confinement a révélé les défauts du logement.
Brèves et Articles

Projet de loi 3DS adopté, la loi SRU polongée


Territoires
Le projet de Loi 3DS (différenciation, décentralisation, déconcentration, simplification) définitivement adopté le 9 février 2022 porte sur des mesures de simplification de l’action publique pour accélérer et améliorer la mise en œuvre des politiques de logement, transition écologique, santé ou encore mobilité adaptées aux particularités de chaque territoire. Dans son volet logement, la loi 3DS permet notamment de prolonger et d'assouplir la Loi SRU.
Rapports - Guides - Doc

Fluidifier les sorties d’hébergement et l’accès au parc social : analyse des fonctionnements existants et propositions d’amélioration


Politiques sociales de l'habitat
La fluidité hébergement / logement est requestionnée aujourd’hui au regard des politiques publiques récentes liées au logement. En effet si plusieurs leviers tels que le plan Logement d'abord ont été mis en place pour favoriser la sortie de structures d'hébergement et l'accès au logement, les objectifs d'attributions donnés à l'échelon local s’inscrivent dans un contexte de pression forte sur le logement social et dans un cadre ou un certain nombre d’acteurs interagissent sur le processus de relogement des sortants d’hébergement. C’est dans ce contexte que l’USH souhaitait, à partir d’un état des lieux sur quelques sites, disposer d’une analyse des modes de fonctionnement existants autour des sorties d’hébergement, et d’identifier les leviers susceptibles d’améliorer la fluidité de ces parcours de sortie.