L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Logement social : les enjeux du modèle français


Politique du logement & Mouvement Hlm
Jean Bosvieux et Bernard Coloos, dressent un état des lieux du secteur du logement social aujourd'hui - caractéristiques, rôle, financement - à partir duquel ils identifient les points sur lesquels, de leur point de vue, une évolution est souhaitable et possible : production neuve, tissu des organismes, gestion, politique des loyers, accompagnement social, rapports avec l'Etat et les collectivités... Ils examinent également, à la lumière des expériences étrangères, les conséquences de la vente en masse et de la financiarisation du secteur. Ils y interrogent plus largement les principes de la politique française du logement.
Actualités
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 558 du 21 au 27 mai 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61


Vente Hlm
L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm. Il prend en compte les modifications apportées par le décret d’application n° 2019-1183 du 15 novembre 2019 relatif aux ventes de logements locatifs sociaux
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis


Vente Hlm
Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur. Version mise à jour.
Circulaires USH

Circulaire USH n°51/21 - Cahier Repères n°61 - Vente Hlm : Nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Cahier Repères n°61 bis - Vente Hlm : Nouveaux enjeux, nouvelles stratégies


Vente Hlm
L’Union sociale pour l’habitat accompagne depuis plusieurs années les organismes Hlm qui développent une activité de cession de patrimoine locatif à leurs locataires dans le cadre de leur stratégie patrimoniale ; au titre de son action professionnelle, sont partagés des outils, cadres méthodologiques, guides opérationnels, retours d’expériences à l’occasion de journées professionnelles nationales et de réunions régionales. Dans le contexte économique généré par la loi de finances pour 2018, de nombreux organismes Hlm ont inscrit dans leurs politiques stratégiques patrimoniales, un volet « vente Hlm » renforcé. Les assouplissements apportés par la loi ELAN au régime juridique régissant la vente Hlm ont impacté les pratiques professionnelles des organismes Hlm. Aussi, l’Union sociale pour l’habitat a produit deux Cahiers Repères n°61 et 61 bis en juillet 2019 mis à jour afin d’accompagner les organismes Hlm dans leur professionnalisation.
Brèves et Articles

Retour d’expériences sur la politique de vente des logements sociaux en Europe


Vente Hlm
Métropolitiques publie un article sur la diversité des politiques de vente de logements sociaux menées au Royaume-Uni, en Allemagne et aux Pays-Bas. Matthieu Gimat, docteur en aménagement et urbanisme, Manon Le Bon-Vuylsteke, doctorante en géographie et urbanisme à l’université Lyon-2 et Bruno Marot, urbaniste et consultant habitat exposent l’expérience de ces trois pays européens tout en comparant le dispositif de la loi Elan mis en œuvre en France sur la vente de logements sociaux. Ils notent les conséquences positives et/ou négatives de la vente des logements sociaux par les bailleurs sociaux à des investisseurs privés ou des ménages plus aisés. Il est souligné, par exemple, la difficulté de l’accès au logement abordable pour les ménages les plus modestes face à l’augmentation des loyers dans un parc immobilier évoluant vers de l’accession à la propriété.
Rapports - Guides - Doc

Observatoire de la Vente Hlm : résultats 2020


Vente Hlm
Par rapport à 2019, la vente Hlm enregistre une baisse de 8%. Au regard de cette année de crise historique, cette légère baisse témoigne d’une bonne résistance du secteur en matière de vente Hlm.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 551 du 26 mars au 1er avril 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 550 du 19 au 25 mars 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
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Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 541 du 15 au 21 janvier 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Circulaires USH

Circulaire USH n°06/21 Cahier Repères 78 - Qu’est-ce qu’une politique de vente Hlm responsable pour les accédants, les territoires, les copropriétés créées ?


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, tant pour les collectivités locales qui valident des objectifs de ventes sur leurs territoires, que pour les organismes de logements sociaux qui l’inscrivent dans leurs stratégies patrimoniales et accompagnent les publics accédants.
Circulaires USH

Circulaire USH n°05/21 - Publication « La vente de logements publics et sociaux en Europe »


Vente Hlm
Les organismes de logements sociaux et les opérateurs de logements locatifs publics possèdent aujourd’hui des dizaines de millions de logements à travers toute l'Europe.
Collection des cahiers USH

Qu’est ce qu’une politique de vente Hlm responsable pour les accédants, les territoires, les copropriétés créées ? - Repères n°78


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, tant pour les collectivités locales qui valident des objectifs de ventes sur leurs territoires, que pour les organismes de logements sociaux qui l’inscrivent dans leurs stratégies patrimoniales et accompagnent les publics accédants. Ce guide, destiné aux dirigeants des organismes Hlm, a pour objectif de les accompagner dans la définition d’une politique de vente Hlm responsable, avec leurs partenaires, à chaque étape du processus de vente.
Rapports - Guides - Doc

Grille d'auto-diagnostic pour une vente Hlm responsable


Vente Hlm
Cette grille d'auto-diagnostic vous permet d'évaluer votre stratégie de cession de patrimoine à chaque étape du processus