L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61


Vente Hlm
L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm.
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis


Vente Hlm
Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur.
Collection des cahiers USH

Améliorer et optimiser le montage d'opérations en neuf et en réhabilitation - Repères n°39


Montage d'opération
Ce cahier a pour objectif d’accompagner les organismes Hlm dans leur maîtrise des coûts de production, de réhabilitation et de gestion, analyser les coûts de construction et de réhabilitation, les évolutions des charges locatives et propose des pistes d’actions pour limiter l’ensemble des coûts.
Collection des cahiers USH

Coopération public-public guide des organismes d'Hlm et de leurs partenaires d'intérêt général - Repères n° 13


Marchés publics
Les nouvelles dispositions de la Directive marchés publics, en excluant de leur champ d'application les coopérations entre organismes Hlm y compris pour ceux disposant de participations privées, établissent un cadre juridique stable et favorable à leur développement.
Collection des cahiers USH

Construire pour gérer : une spécificité de la maîtrise d'ouvrage Hlm - Perspectives n° 1


Maitrise d'ouvrage
Quels regards portent les collectivités, les architectes, les entreprises et les organismes Hlm eux-mêmes sur la maîtrise d’ouvrage directe Hlm?
Collection des cahiers USH

Construire moins cher en économisant une part du foncier : les principaux outils juridiques à la disposition des organismes Hlm- Cahier n°151


Foncier
Ce cahier juridique se propose de présenter les principales solutions permettant de dissocier le foncier de la construction proprement dite afin de réduire le coût de réalisation de logements sociaux.
Collection des cahiers USH

Mulo en acquisition-amélioration. Cahier n° 72


Montage d'opération
La méthode MULO, méthode d'estimation et d'optimisation des coûts des opérations neuves, vient d'être transposée au cas de l'acquisition-amélioration et est expliquée dans ce cahier.
Collection des cahiers USH

MULO : Méthode Unifiée pour le Logement Optimisé. Cahier n° 55


Montage d'opération
Cette méthode vise à produire des logements de qualité pour un coût maîtrisé. Elle permet successivement d'élaborer la partie fonctionnelle et technique d'un programme d'opération, d'estimer le coût de cette opération et d'en suivre l'évolution de la conception.
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Cadre de C.C.A.P. applicable aux marchés passés par les sociétés privées d'HLM pour les opérations de réhabilitation. Cahier n° 19


Rénovation Réhabilitation
Ce cadre de cahier des clauses administratives particulières applicables aux marchés passés par les sociétés privées d'HLM définit