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Le plus pertinent

Revues Hlm
31 août 2017

Actualités habitat n° 1062 du 30 août 2017

Anru + : 25 projets lauréats dans les quartiers. Étude : la perception des Français sur leurs conditions de vie et de santé. Cap Hlm : agir pour le climat. La fiscalité des opérations en bail réel solidaire.

APL

Ouvrages
28 août 2015

Opérations d'accession à la propriété : Conditions de réussite dans les territoires en rénovation urbaine

L'ANRU publie un ouvrage sous la forme d'un livret de recommandations pratiques fondées sur la capitalisation d'opérations d'accession à la propriété réalisées dans les quartiers en rénovation urbaine.

Renouvellement urbain

Revues Hlm
31 octobre 2017

Actualités habitat n° 1066 du 30 octobre 2017

Le Mouvement Hlm reste mobilisé contre l’article 52 du PLF. Union européenne : l’accès au logement social relève du socle des droits sociaux. Accession sociale à la propriété : nos réponses à vos questions. Ce numéro comporte un hors-série dédié aux Trophées de l’Innovation.

APL

Lettre d'information
18 juin 2019

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

Revues Hlm
15 juillet 2017

Actualités habitat n° 1060 du 15 juillet 2017

Le logement dans le discours de politique générale. Les 10 milliards du NPNRU seront au rendez-vous. Remise des prix du concours « Hlm sur cour(t) ». Cap Hlm : des mesures pour améliorer la qualité de service. Le bail réel solidaire.

Renouvellement urbain

Événements
4 décembre 2014

"Quoi de neuf, acteurs?" Journée du réseau des acteurs de l'habitat, jeudi 05 02 2015

Le réseau des acteurs de l’habitat commencera l’année 2015 avec une première journée consacrée à l'actualité du secteur du logement : "Quoi de neuf, acteur(s) ?".

Renouvellement urbain

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

Lettre d'information
12 janvier 2021

Actualités juridique n° 1 du 12 janvier 2021

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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