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Revues Hlm
15 mai 2014

Actualités habitat n° 990 du 15 mai 2014

Les feuilles de route de N.Vallaud-Belkacem et S.Royal Lancement du Prix « Hlm, partenaire des âgés » Accessibilité des ERP fin 2014 Les règles pour créer un site Internet (I)

Livret A

Circulaires USH
9 novembre 2017

Circulaire USH n° 100/17 - Déclaration aux services fiscaux liée à l'établissement de la taxe d'habitation

Fichiers d'information sur les locataires à transmettre aux services fiscaux en vue de l'établissement de la taxe d'habitation.

Fiscalité du logement

Collection des cahiers USH
22 novembre 2018

Panorama 2018 de la recherche en cours dans le domaine de l'habitat et du logement - Références n°5

Cette sixième édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Caisse des Dépôts. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2018 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs.

Recherche

Collection des cahiers USH
1 décembre 2021

Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2022 - Références n°9

Le REHAL, Réseau Recherche Habitat-Logement et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec l'appui de l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires publient la neuvième édition du panorama de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement.

Recherche

Événements
10 octobre 2014

Journée professionnelle du 29 octobre 2014 : Réunion d'information IDEAL

Le dispositif IDEAL (Intégration des DEmandes d’Aide au Logement) proposé par la CNAF, a comme objectif la dématérialisation des dossiers de demande d’aide aux logements des nouveaux locataires HLM.

Aides au logement

Rapports - Guides - Doc
5 décembre 2017

Déclaration aux services fiscaux de la taxe d'habitation - Formulaire de déclaration

Formulaire de déclaration du bailleur lié au transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation.

Fiscalité du logement

Rapports - Guides - Doc
31 octobre 2017

Cahier des charges - Automatisation de la taxe d'habitation

Transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation

Fiscalité du logement

Circulaires USH
7 avril 2024

Circulaire USH n°31/24 - Informations sur le financement de la production et de la rénovation, mise en place d’un espace collaboratif « aides à la pierre »

Afin de faciliter l'accès aux informations relatives au financement de la production et de la rénovation pour les organismes, l'Union sociale pour l'habitat a pris la décision de mettre en place un espace collaboratif.

Rénovation Réhabilitation

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