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Le plus pertinent

Circulaires USH
14 janvier 2019

Circulaire USH n°02/19 - Quoi de neuf, acteur(s) ? – Journée d’actualité du Réseau des acteurs de l’habitat, le 20 mars 2019

Le Réseau des acteurs de l’habitat organise le 20 mars 2019 une nouvelle journée "Quoi de neuf, acteurs?" : Journée d’actualité du Réseau des acteurs de l’habitat.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Circulaires USH
22 octobre 2020

Circulaire USH n° 77 - Webinar du 13 novembre 2020 - Fonds de soutien à l’innovation nouvelles règles applicables au 1er janvier 2021

Les modalités de fonctionnement du FSI évolueront au 1er janvier 2021. Afin que vous en preniez connaissance, que vous identifiiez les projets éligibles de votre structure et que vous optimisiez vos chances de bénéficier de subventions, l’Union sociale pour l’habitat organise un Webinar.

Financement du logement
Circulaires USH
4 mai 2022

Circulaire USH n°56/22 - journée professionnelle du 19 mai 2022 - Taxe foncière des logements locatifs sociaux : enjeux et perspectives

La taxe foncière est un enjeu financier majeur pour les bailleurs sociaux : elle constitue une des principales charges fiscales qu’ils ont à payer et elle est, dans le même temps, un support essentiel des aides fiscales accordées par les pouvoirs publics au secteur. Il est donc primordial, pour les organismes, de savoir gérer au mieux les règles de calcul, les régimes d’exonérations, d’abattement ou de dégrèvement prévus par la loi.

Fiscalité du logement
Circulaires USH
16 février 2023

Circulaire USH n°05/23 : Fonds de soutien à l’innovation : Webinar et mémento 2023

Webinar le 28 février 2023 de 10h00 à 12h00 : Financer ses actions d’innovation et de modernisation avec le Fonds de soutien à l’innovation (FSI)

Financement du logement
Circulaires USH
1 février 2022

Circulaire USH n° 15/22 - Fonds de soutien à l’innovation (FSI) - Webinar du 17 février 2022 à 10h30 et Mémento 2022

Le Fonds de soutien à l’innovation (FSI) offre aux organismes Hlm exerçant une activité locative la possibilité d’être financièrement soutenus dans leurs démarches d’innovation et de modernisation

Financement du logement
Circulaires USH
27 février 2024

Circulaire USH n°17/24 - Journée professionnelle du jeudi 4 avril 2024 - Inscrire le parc social dans la trajectoire de rénovation et de décarbonation : de l'état des lieux à la mise en oeuvre

Afin de répondre aux objectifs de la loi Climat et Résilience et notamment la sortie progressive des logements aux étiquettes DPE E, F et G d’ici à 2034, l’État vise la rénovation énergétique de 120 000 logements locatifs sociaux par an, dès 2024. Au regard de ces ambitions et des interrogations qu’elles soulèvent, l’Union sociale pour l’habitat organise une journée professionnelle .

Rénovation énergétique
Rapports - Guides - Doc
31 janvier 2020

SIEG-HLM - Quand l’Europe protège le bon accomplissement de vos missions d’intérêt général

Le logement social s’il n’est pas de compétence européenne, est cependant soumis aux principes fondamentaux des traités européens notamment en matière de politique de concurrence, de marché intérieur et de gouvernance économique. Sa qualification de service d’intérêt général lui permet pourtant de se prévaloir d’exceptions au droit européen afin de permettre la satisfaction des besoins des citoyens. Ces exceptions sont cependant encadrées et conditionnées. La journée professionnelle du 28 janvier 2020 a eu pour objet de « décoder » le cadre d ‘intervention des organismes Hlm au sein de cet encadrement communautaire.

Europe
Circulaires USH
9 mars 2022

Circulaire USH n°33/22 "Cohésion et développement durable dans les régions ultrapériphériques françaises : la contribution de l'Europe (2021-2027)"

Dans le cadre de sa mission d’action professionnelle, de suivi et d’animation de la politique nationale du logement social outre-mer, la Direction Outre-mers de l’USH avec l’appui de la Mission Europe, propose au titre de l’actualité professionnelle outre-mer, un séminaire en présentiel et en visioconférence sur la contribution de l’Europe au financement du logement social dans les départements, collectivités et régions d’Outre-Mer.

Outre-mer

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