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Le plus pertinent

Ouvrages
6 avril 2018

Guide des contentieux de l'urbanisme 2018

Mis à jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des dernières jurisprudences, cet ouvrage aborde de manière complète, synthétique et pratique les contentieux de l'urbanisme dans toutes leurs dimensions (légalité, responsabilité, contentieux constitutionnel, civil, pénal…)

Règles d'urbanisme
Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Revues spécialisées
28 novembre 2018

L'obsolescence de l'immeuble : les grands enjeux de la réversibilité

La transformation de bureaux en logements serait possible à moindre coût si elle était anticipée dès la conception des bâtiments. Le dossier de la revue Opérations Immobilières n°110 de ce mois de novembre 2018.

Aménagement & Urbanisme
Revues spécialisées
25 août 2020

L'urbanisme, un an après la loi Elan - Opérations immobilières

Plus d'un an après la loi Elan, la revue Opérations immobilières de juillet 2020 fait un point d'étape sur les règles applicables aux autorisations d'urbanisme et au contentieux qui en découlent.

Règles d'urbanisme
Brèves et Articles
23 septembre 2020

Renouveau urbain et Rénovation environnementale des bâtiments - Rapport PBD/RICS France 2020

Le Plan Bâtiment en partenariat avec le RICS France publie le 21 septembre un rapport sur le renouveau urbain et la rénovation écologique ou environnementale des bâtiments des villes à grande échelle sur le territoire français dans un souci de rendre désirable la ville durable aux habitants.

Aménagement & Urbanisme
Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme
Revues spécialisées
23 juin 2022

Dossier spécial Plan local d’urbanisme (PLU) - Opérations immobilières

Issu de la loi SRU du 13 décembre 2000 le PLU doit répondre aux nouvelles attentes et besoins des habitants pour construire la ville de demain, en matière d'offre de logement, de service, d'emploi mais aussi de préservation écologique. Ce dossier pousse les pistes de réflexions de plusieurs professionnels plaidant pour une nécessaire réinvention.

Aménagement & Urbanisme
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)
  • Energie & Environnement (2)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Innovation & Qualité de service (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (8)
  • Politique de la ville & Urbanisme (33)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (8)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (2)
  • Aménagement & Urbanisme (35)
  • Attribution de logement (1)
  • Construction & Architecture (6)
  • Copropriété (5)
  • Énergie & Environnement (10)
  • Financement du logement (2)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Innovation (1)
  • Management & Organisation (2)
  • Politique de l'Habitat (4)
  • Politique de la ville (5)
  • Politiques sociales (1)
  • Production de logement (7)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (11)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (6)
  • Actualités Habitat (3)
  • Aménagement du territoire (11)
  • APL (3)
  • Attributions (2)
  • Biodiversité (1)
  • Conduite de projet (1)
  • Demande de logement (1)
  • Développement social et économique (1)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Fiscalité du logement (6)
  • Foncier (9)
  • Gestion de l'eau (2)
  • Gestion des déchets (1)
  • Gestion des risques (2)
  • Gestion du patrimoine (2)
  • Gestion locative (6)
  • Gouvernance (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (8)
  • Loi ALUR (2)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loi ELAN (4)
  • Maitrise d'ouvrage (9)
  • Marchés publics (6)
  • Mixité sociale (2)
  • Montage d'opération (1)
  • Normes (1)
  • OPH (1)
  • Partenariat (1)
  • Performance énergétique (5)
  • Politique locale de l'habitat (4)
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