USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
50 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2885)
  • Ressources (6829)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (427)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus récent

Rapports - Guides - Doc
15 avril 2024

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2024

Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2024.

Accession sociale
Lettre d'information
12 janvier 2024

Actualités juridiques n° 1 du 12 janvier 2024

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
9 janvier 2024

PLI : Plafonds de ressources en 2024

Différents plafonds de ressources sont applicables en PLI selon la date de financement des logements. Pour le dernier dispositif, c'est-à-dire les contrats de prêts signés depuis le 1er janvier 2015, les plafonds sont fixés par l'article 2 terdecies D du code général des impôts.

Plafonds de ressources
Rapports - Guides - Doc
8 janvier 2024

Plafonds de ressources locatifs en 2024

Les plafonds de ressources applicables aux logements locatifs sociaux en 2024 ont fait l'objet d'un arrêté du 18 décembre 2023. Les plafonds de ressources 2024 sont supérieurs de 3,49% à ceux de 2023, soit la variation de l'IRL du 3ème trimestre 2023 par rapport à l'IRL du 3ème trimestre 2022.

Plafonds de ressources
Synthèse de presse
8 janvier 2024

Synthèse de presse n° 666 du 2 au 5 janvier 2024

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
3 août 2023

Actualités juridiques n°6 du 3 août 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
13 février 2023

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2023

Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2023.

Plafonds de ressources
Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Guide SLS au 1er janvier 2023

Version mise à jour au 23 janvier 2023. L'objet de ce guide est de mettre à disposition des responsables de la gestion locative l'ensemble des informations nécessaires à l’application du supplément de loyer de solidarité (SLS) en 2023.

SLS

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (38)
  • Habitants & Politiques sociales (18)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (8)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (10)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (15)
  • Attribution de logement (16)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (3)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Financement du logement (14)
  • Habitants & Locataires (13)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (3)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (3)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (16)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • Amiante (1)
  • APL (8)
  • Attributions (3)
  • Chiffres clés (1)
  • Congrès Hlm (1)
  • Connaissance du parc (1)
  • Consommation d'énergie (3)
  • Construction durable (1)
  • Coût du logement (1)
  • CUS (1)
  • Demande de logement (1)
  • Droit au logement (1)
  • Fiscalité du logement (6)
  • Gestion de l'eau (1)
  • Gestion des déchets (2)
  • Gestion du patrimoine (1)
  • Gestion locative (15)
  • Impayés et expulsions (3)
  • Législation (2)
  • Location-accession (1)
  • Logement-foyer (1)
  • Logement intermédiaire (1)
  • Loyer (5)
  • Marché immobilier (1)
  • Marchés publics (7)
  • Mixité sociale (1)
  • Mobilité résidentielle (2)
  • Occupation du parc (1)
  • Outre-mer (1)
  • Parc Hlm (1)
  • Performance énergétique (3)
  • Plafonds de ressources (50)
  • Prêts (20)
  • Quartiers (1)
  • Règles d'urbanisme (2)
  • RLS (6)
  • SLS (7)
  • SRU (3)
  • Syndic (1)
  • TFPB (1)
  • Transition énergétique (3)
  • TVA (2)
  • Urbanisme (1)
  • Vacance (1)