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événements Événements
24 septembre 2024

Présentation des Étoiles Hlm 2024 du LAB Habitat

À l'occasion du Congrès Hlm 2024, l'USH a présenté les "Étoiles Hlm" qui valorisent les projets les plus exemplaires du LAB Habitat, la plateforme de partage des retours d'expérience de projets d'organismes Hlm.

Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
17 septembre 2024

Les organismes Hlm et le déploiement du dispositif OFS - BRS en copropriété

Cette note de synthèse reprend les principaux enseignements de l’articulation du BRS dans le droit de la copropriété et donne des clés de compréhension du fonctionnement des copropriétés comprenant des logements en BRS aux organismes Hlm, acteurs dans ces copropriétés.

Copropriété

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
16 septembre 2024

Syndic solidaire - Acteur de l’habitat social

Les organismes Hlm, en tant que professionnels de l'immobilier, sont en mesure de développer des services pour accompagner au mieux les accédants dans leur nouveau statut de copropriétaire. Cette plaquette pédagogique présente les différentes facettes du métier de syndic solidaire exercé par les organismes Hlm.

Syndic

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
13 septembre 2024

Bail réel solidaire : les points essentiels pour réussir son développement dans les territoires

Dans un contexte d’engouement marqué pour le Bail réel solidaire (BRS), cette plaquette pédagogique rappelle le fonctionnement de ce nouveau produit d’accession sociale à la propriété, donne les clés sur les enjeux du développement d’un parc de logements en BRS et vise à répondre aux questions que se posent les élus locaux. Il met également en avant les compétences spécifiques des organismes Hlm pour travailler à leurs côtés, dans la durée.

Accession sociale

circulaires-ush Circulaires USH
9 septembre 2024

Circulaire USH n°76/24 - Aide en faveur de l’habitat collectif face à l’augmentation du prix de l’électricité pour 2023 – Recours gracieux de l’USH

Le décret n° 2024-565 du 20 juin 2024, publié au Journal Officiel du 21 juin, a avancé la date limite de dépôt des dossiers de demandes correctives de clôture pour les aides en faveur de l’habitat collectif résidentiel face à la hausse du prix de l’électricité pour 2023, initialement fixée au 1er octobre, au 1er juillet 2024.

Énergie & Environnement

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
14 août 2024

Vecteurs énergétiques décarbonés - Hydrogène

Cet article sur le vecteur hydrogène présente le principe de fonctionnement de la technologie, son déploiement actuel, les perspectives ainsi que les ressources internes et externes de référence. Cet article fait partie du panorama présenté dans le "Dossier vecteurs énergétiques décarbonés".

Énergies renouvelables

circulaires-ush Circulaires USH
25 juillet 2024

Circulaire USH n°73/24 - Décret 2023-444 – Régulation pièce par pièce - Note technique

L'Union sociale pour l'habitat publie une note spécifique pour apporter un éclairage détaillé sur le contexte et sur les cas d'exemption

Performance énergétique

circulaires-ush Circulaires USH
24 juillet 2024

Circulaire USH n°72/24 - Réunion d’information du 20 septembre 2024 sur « La prévention des risques professionnels dans les activités de construction et d’exploitation du parc social »

Suite à la signature en décembre 2023 de la Convention Nationale d’Objectifs (CNO) avec la Caisse Nationale d’Assurance Maladie en décembre 2023, l'Union sociale pour l'habitat vous invite à une réunion d'information

Réglementation & Prescriptions techniques

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