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Circulaires USH
30 mars 2017

Circulaire USH n°31/17 - Cahier repères n°29

La présente loi s'articule autour de trois grands axes : généraliser l’engagement au service de l’intérêt général et accompagner l’émancipation des jeunes, favoriser la mixité sociale et l’égalité d’accès au logement et enfin renforcer l’égalité réelle.

Loi égalité et citoyenneté

Circulaires USH
1 juillet 2019

Circulaire USH n°57/19 - Cahier Repères n°60 "Maîtriser et valoriser les données patrimoniales"

L’entrée dans l’ère du tout numérique fait de la maîtrise de la donnée un élément central de la chaîne de valeur des organismes Hlm.Le Cahier Repères n°60 intitulé «Maîtriser et valoriser les données patrimoniales» propose des manières d’avancer dans la maîtrise et la valorisation de ces données.

Numérique

Circulaires USH
18 octobre 2023

Circulaire USH n°82/23 : Cahier Repères n° 120 : Les leviers de la décarbonation du logement social

L'USH publie un cahier mettant à disposition des organismes Hlm un panorama des solutions compatibles avec les objectifs de neutralité carbone, tant dans la construction neuve que pour la rénovation du patrimoine existant.

Performance énergétique

Circulaires USH
28 juin 2023

Circulaire USH n°58/23 - Cahier Repères n°114 – La sécurisation des chantiers de renouvellement urbain en site sensible

Ce cahier Repères présente un état des lieux de la situation, des règles juridiques encadrant la sécurisation des chantiers, ainsi qu’un état des pratiques mises en œuvre par les organismes pour prévenir et remédier à ces difficultés. Il propose également un certain nombre de recommandations et une démarche pas-à-pas pour anticiper les risques, coordonner les différents acteurs et favoriser le bon déroulement des chantiers en site sensible.

Sécurité

Circulaires USH
21 mars 2017

Circulaire USH n°27/17 - Cahier Repères n° 30 "Incidences des plans de prévention des risques sur les stratégies patrimoniales des organismes Hlm"

Les évolutions sociétales mettent de plus en plus la prévention et la gestion des risques au centre des préoccupations et des attentions des organismes Hlm. Aux risques naturels, qui sont en quelque sorte nés avec la Terre, se sont progressivement ajoutés les risques liés aux activités humaines.

Sécurité

Circulaires USH
17 mars 2022

Circulaire USH n°37/22 - Cahier Repères n°92 - Rénovation énergétique : isoler par l’intérieur ou l’extérieur selon les caractéristiques et contraintes du bâtiment

La rénovation énergétique des bâtiments est un défi d’ampleur pour le parc social. La massification de l’amélioration de la performance du parc social est un enjeu de stratégies patrimoniales, de financement et de règlementation. C’est également un sujet de pratiques professionnelles en maîtrise d’ouvrage, invitant à traiter pour chaque projet de rénovation, de nombreux points d’arbitrages qui ont des implications architecturales, environnementales et sociales.

Rénovation énergétique

Circulaires USH
8 février 2024

Circulaire n° 10/24 - Cahier Repères n°127 – Le maître d’ouvrage et le droit d’auteur : construire et rénover dans le respect de la création architecturale et artistique

Ce cahier Repères propose des clefs de lecture essentielles pour appréhender la relation de la maîtrise d'ouvrage Hlm au droit d’auteur.

Architecture

Circulaires USH
30 mars 2017

Circulaire USH n°30/17 - Cahier Repères n°31 "Prise en compte de la question de l'amiante dans les contrats d'assurances et la gestion des sinistres"

Les organismes Hlm sont concernés par la problématique de la présence d’amiante dans les matériaux de construction et les équipements, dans le cadre de leurs contrats d’assurances et en matière de gestion des sinistres.

Amiante

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