L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°54/20 - Individualisation des Frais de Chauffage (IFC)


Énergie & Environnement
Acteur de la lutte contre le changement climatique, le Mouvement Hlm promeut la mise en oeuvre des dispositifs permettant une réduction des consommations d’énergie associée à une diminution de charges locatives.
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Circulaire USH n°51/20 - Loi Énergie et Climat - Fin des tarifs réglementés


Réglementation & Prescriptions techniques
La loi Énergie et Climat dans son chapitre VIII, organise la fin des tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité. Les Organismes de Logement Social sont impactés par ces dispositions et doivent se mettre en capacité de souscrire un contrat en offre de marché auprès du fournisseur de leur choix pour les contrats existants.
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Circulaire USH n°50/20 - Convention BIM


BIM
La démarche du BIM construction et réhabilitation intègre des nouveaux rôles et une organisation spécifique du travail des acteurs de l’acte de construire. Pour les prestataires, ces relations sont formalisées dans un document clé : la convention BIM.
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Appel à manifestation d’intérêt – Solutions Alternatives avec objectif équivalent à l’Individualisation des Frais de Chauffage (IFC)


Énergie & Environnement
L’Union sociale pour l’habitat lance un appel à manifestation d’intérêt pour explorer les dispositifs alternatifs possibles permettant d’atteindre un objectif équivalent à celui des compteurs individuels d’énergie thermique ou des répartiteurs ou de frais de chauffage. Ces dispositifs permettront...
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Circulaire n°55/20 - Evolutions du système national d'enregistrement de la demande de logement social (SNE)


Demande de logement
Au 1er octobre 2020, un nouveau formulaire d'enregistrement de la demande (CERFA V4) commencera à être mis en production pour les outils nationaux (portail grand public, webservices, web-app du SNE).
Rapports - Guides - Doc

Individualisation des Frais de Chauffage - (IFC)


Énergie & Environnement
Acteur de la lutte contre le changement climatique, le Mouvement Hlm promeut la mise en œuvre des dispositifs permettant une réduction des consommations d’énergie associée à une diminution de charges locatives . Selon nos analyses et vos propres retours d’expériences, l’atteinte de cet objectif par...