L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Circulaires USH

Circulaire USH n°62/19 - Outil de calcul des aides à la personne actualisé au 1er janvier 2019


Aides au logement
Le logiciel qui permet de calculer le montant de l'aide pour les différents barèmes des aides à la personne en locatif et en accession est mis à jour selon les barèmes en vigueur au 1er janvier 2019.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Circulaires USH

Circulaire USH n°53/19 - Panorama Accession Sociale à la Propriété


Accession sociale
Les organismes Hlm sont des opérateurs actifs de la mixité des territoires via les opérations d’accession sociale sécurisée. Depuis 2011, ce sont près de 6 000 ménages qui deviennent, chaque année, propriétaires d’un logement neuf en accession sociale (VEFA) ou en location-accession financée par le PSLA.
Collection des cahiers USH

Panorama de l'accession sociale à la propriété : enquête sur les opérations et profil des accédants


Accession sociale
Les organismes Hlm sont des opérateurs actifs de la mixité des territoires via les opérations d’accession sociale sécurisée. Depuis 2011, ce sont près de 6 000 ménages qui deviennent, chaque année, propriétaires d’un logement neuf en accession sociale (VEFA) ou en location-accession financée par le PSLA.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°5 du 20 mai 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2018 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Rapports - Guides - Doc

Bail Réel Solidaire : une nouvelle brochure pédagogique


Accession sociale
Afin de mieux faire connaître le dispositif « BRS » auprès des élus et des aménageurs, la Fédération des Coop’HLM a pris l’initiative d’éditer et de diffuser une plaquette pédagogique. Version mise à jour en mars 2019.
Rapports - Guides - Doc

Guide de l'accession - Devenez propriétaire avec les COOP'HLM 2019 / 2020


Accession sociale
La Fédération des Coop’Hlm publie une nouvelle édition de son guide de l’accession. Destiné aux futurs accédants, il présente l’ensemble des formules existantes pour définir, financer et réaliser leur projet immobilier.
Revues Hlm

Actualités habitat n°1096 du 15 mars 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le logement social, un enjeu européen Textes en discussion au Parlement L'énergie représente 8,5% du budget des ménages
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 458 du 15 au 21 février 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2018


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm
Brèves et Articles

Action Logement lance sa plateforme de vente HLM


Vente Hlm
Les dirigeants d'Action Logement, en présence du ministre du Logement Julien Denormandie ont officiellement lancé, le 18 février, l'Opérateur national de vente HLM, comme le préconisait la loi Elan.