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ouvrages Ouvrages
15 avril 2025

Référentiel de conservation des archives des organismes Hlm

A l'initiative du bailleur social Territoire Habitat , un groupe de travail s'est constitué sous la direction conjointe du Service Interministériel des Archives de France (SIAF) pour donner lieu à la publication le 19 mars 2025 de 4 document clés pour évaluer, trier et conserver les archives issues de l'activité des organismes Hlm.

Management & Organisation

ouvrages Ouvrages
27 avril 2023

Guide juridique et économique du logement social

Ce guide, à jour des dernières réformes, permet d'appréhender les différentes problématiques du logement social. Il définit et analyse les politiques du secteur, décrit les différents opérateurs et fait un focus sur la protection des données à caractère personnel. Il passe ensuite en revue le droit applicable aux particularités du logement social : financement, production de logement, marchés publics, gestion de patrimoine, gestion locative, jusqu’au régime de la vente du patrimoine et de l’accession sociale.

Politique du logement & Mouvement Hlm

dossiers Dossier
3 janvier 2023

Dossier RGPD

La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés" encadre tous traitements de données à caractère personnel. De par la nature des métiers HLM, les organismes sont directement concernés par l'application de ces dispositions.

Informatique et libertés

circulaires-ush Circulaires USH
19 décembre 2022

Circulaire USH n°129/22 : Cahier Repères N°105 - Guide RGPD – Protection des données à caractère personnel dans les organismes de logement social

Le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles entré en application le 25 mai 2018 nous a amené à poursuivre nos travaux en matière d’accompagnement des organismes HLM dans la mise en conformité pour l’application de la réglementation Informatique et Libertés.

Informatique et libertés

collection-des-cahiers-ush Collection des cahiers USH
2 décembre 2022

Guide RGPD – Protection des données à caractère personnel dans les organismes de logement social - Repères n°105

Le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles entré en application le 25 mai 2018 nous a amené à poursuivre nos travaux en matière d’accompagnement des organismes HLM dans la mise en conformité pour l’application de la réglementation Informatique et Libertés.

Informatique et libertés

revues-spécialisées Revues spécialisées
14 novembre 2022

Le logement social : 50 questions/réponses - Le courrier des maires

Quel bilan et perspective pour les SAC, quid de la gestion en flux, de l'impact de la loi 3DS ... Ce cahier numérique du Courrier des maires répond à 50 questions sur les principales modifications intervenues ces dernières années dans le champ du logement social.

Politique du logement & Mouvement Hlm

circulaires-ush Circulaires USH
11 mai 2021

Circulaire USH n°49/21- Webinar du 1er juin 2021 : Règlement européen relatif à la protection des données (RGPD)

Le contexte de la crise sanitaire a renforcé le recours aux outils numériques dans les organismes Hlm. Si la dématérialisation d’un certain nombre d’actes de gestion courante a permis la poursuite de l’activité sans rupture de services pour les demandeurs de logements sociaux, les accédants et les locataires du parc social, elle s’accompagne de nouvelles mesures à prendre en compte dans le cadre de la protection des données à caractère personnel et de la sécurité de ces données.

Informatique et libertés

ouvrages Ouvrages
14 avril 2021

L'essentiel de la sécurité numérique pour les dirigeants et les dirigeantes- Edition 2021

Le Conseil de l’Economie et de l’Information du Digital (Ceidig) publie un guide consultable et téléchargeable en ligne sur la sécurité numérique des entreprises. Destiné aux dirigeant.es et également aux internautes, cette deuxième édition présente des informations utiles et les huit bons gestes à faire pour sécuriser son réseau informatique d’entreprise et individuel et se protéger des cyber-attaques.

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