L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Rapports - Guides - Doc

Publié le :

Auteurs(s)
  • Béatrix MORA
  • Isabelle SERY

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV

Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial

Informations complémentaires

Date du document : 20.12.2017
Entité(s) : Direction des politiques urbaines et sociales - DIUS
Nom(s) contact : Béatrix Mora
Email(s) contact : dius@union-habitat.org

A lire aussi

L'Union sociale pour l'habitat
Gestion urbaine de proximité
Isabelle SERY
L’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV doit faire l’objet d’un bilan annuel à transmettre aux signataires du contrat de ville et aux conseils citoyens. Cette trame de bilan vous permettra d’illustrer les tableaux de présentation des actions et de valoriser les actions menées.
Rapports - Guides - Doc
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Gestion urbaine de proximité
Isabelle SERY
Dans le cadre de la prise d’un engagement qualité par les bailleurs sociaux, le Mouvement professionnel encourage les bailleurs sociaux à porter une attention particulière aux sites dits complexes, qui résistent aux efforts d’amélioration de la qualité de service.
Collection des cahiers USH
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Gestion urbaine de proximité
Christine ROUDNITZKY
Béatrix MORA
Isabelle SERY
PGOMEZ
Le Mouvement Hlm s'engage pour le traitement des situations dites de "non qualité" : un dispositif d'ensemble est créé.
Rapports - Guides - Doc
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Gestion urbaine de proximité
Frédéric Paul
Cette circulaire alerte sur l'importance de renseigner l'outil TFPB mis à disposition par l'USH. Elle comporte en annexe l'analyse juridique de l'USH, suite à l’obligation de signer une convention d’utilisation de l’abattement avant le 31 mars 2017.
Circulaires USH
publié le