L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2008-05 du 18 Janvier 2008

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2008-05 du 18 Janvier 2008 relative aux barèmes APL et AL au 1er janvier 2008

Circulaire n° 05/08

Nos Réf. : DA/MA/circulaire barèmes

Pièce jointe : 1

Objet : Barèmes APL et AL au 1er janvier 2008

Paris, le 18 janvier 2008

Madame le Directeur, Monsieur le Directeur,

Les textes réglementaires relatifs aux barèmes d’aide à la personne au 1er janvier 2008 viennent d’être publiés.

L’Union vous propose un logiciel de calcul de l’APL et de l’AL en locatif, logement-foyer et accession. Ce logiciel peut désormais être téléchargé gratuitement par tous les organismes inscrits à l’Intranet Union* à partir de l’espace professionnel du site de l’Union sociale pour l’habitat : www.union-habitat.org/pro, rubrique « Documents à consulter ».

Ce logiciel comporte notamment un module permettant d’imprimer des tableaux d’évaluation de l’aide pour les différents barèmes, par zone et catégorie de ménage, dont la présentation est comparable à celle des fascicules imprimés ; il comporte également une fonctionnalité d'aide au calcul des ressources annuelles prises en compte dans la réglementation des aides à la personne. Cette version fonctionne sous environnement WINDOWS.

Les organismes qui le souhaitent peuvent en outre commander les fascicules d’évaluation des différents barèmes, qui vont être édités comme les années précédentes par l’Union. Vous trouverez ci-joint les bons de commande correspondants.

En souhaitant que ces nouvelles dispositions vous apportent une aide efficace, je vous prie de croire, Madame le Directeur, Monsieur le Directeur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

Daniel AUBERT

PJ : Bon de commande des barèmes papier

star Contact pour l’inscription à l’Intranet Union : 01 40 75 78 60

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 18.01.2008
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2008-05

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