L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2010-78 du 25 Novembre 2010

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2010-78 du 25 Novembre 2010 relative à la publication du cahier n° 137 : Droit et fiscalité - Les économies d'énergie après la loi Grenelle 2 : 60 questions réponses juridiques et fiscales

Circulaire n° 78-10

Nos Réf. : PQ/FS/sc

Pièce jointe : cahier n° 137

Objet : publication droit et fiscalité « Les économies d’énergie après la loi Grenelle 2 – 60 questions/réponses juridiques et fiscales

Paris, le 25 novembre 2010

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur,

J’ai le plaisir de vous communiquer, ci-joint, le cahier n°137 « Les économies d’énergie après la loi Grenelle 2, 60 questions et réponses juridiques et fiscales » réalisé par la Direction juridique et fiscale de l’Union sociale pour l’habitat.

A un moment où les organismes HLM se lancent dans la réalisation d’opérations de construction neuves performantes sur le plan des économies d’énergie et de travaux de rénovation énergétique de leurs logements, il paraît important de les aider en apportant des réponses aux principales questions qu’ils se posent sur le plan du droit et de la fiscalité.

En espérant que ce document contribuera à faciliter la réalisation des projets dans lesquels s’engagent vos équipes,

je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, l’expression de mes salutations distinguées.

Pierre Quercy

Contact : Direction juridique et fiscale

01 40 75 78 60

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 25.11.2010
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2010-78

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