L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Circulaire Union Nationale Hlm n° 2000-51 du 18 Mai 2000

Circulaire Union Nationale Hlm n° 2000-51 du 18 Mai 2000 Observatoire HLM des charges locatives. Résultats de l’année 1998

PARIS, le 18 mai 2000.


Le Directeur

adressée aux OPAC, OPHLM, SA d'HLM, COOP à compétence locative

et Associations Régionales

Objet : Observatoire HLM des charges locatives.

Résultats de l’année 1998.

P.J. : 1

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur,

Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le document de synthèse des résultats de l'enquête sur les charges locatives de l'année civile 1998, établi à partir des 1180 questionnaires renseignés par 113 organismes et intitulé :

"Données France entière - Année de charges 1998"

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, à l'assurance de mes sentiments distingués.

Frédéric PAUL

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 18.05.2000
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2000-51

A lire aussi

APL
Sylvie Bourdin
Dans son intervention télévisée du 10 décembre le Président Macron a très peu abordé le sujet du logement, et pas du tout celui du logement social ni des APL. Et s'il n'était pas trop tard ?
Brèves et Articles
publié le
Alban Charrier
Alima Mial
L’article 176 de la loi ELAN clarifie désormais le régime applicable aux colonnes montantes électriques
Rapports - Guides - Doc
publié le
Marianne Louis
Le RPLS géré par l’Etat à travers le Service de la Donnée et des Etudes Statistiques (SDES), a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs des bailleurs sociaux. La transmission des informations pour la mise à jour du RPLS est obligatoire pour tous les organismes depuis le 1er janvier 2011. Le Ministère vous a transmis un courrier relatif au lancement de l’immatriculation des logements-foyers (réf : SLC1810003). Cette circulaire vous en rappelle les points importants.
Circulaires USH
publié le
APL
Alice Grapinet
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Synthèse de presse
publié le