Type de publication
Thème de la publication
Aménagement & UrbanismeDate du document
11 mars 2024
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Date de publication :
12 mars 2024
Auteur(s) :
LA GAZETTE DES COMMUNES
Le zéro artificialisation nette (ZAN) - Dossier La Gazette
La mise en œuvre des objectifs de zéro artificialisation nette des sols est un enjeu majeur pour les élus locaux sur l’ensemble des territoires. Ce dossier complet, mis régulièrement à jour par la Gazette au fil des articles sur le sujet, vise à présenter l’ensemble des dispositions à ce jour pour accompagner les élus dans cette démarche.
Sommaire du dossier :
- Avec le ZAN, les élus perdent la boussole
- « L’Etat prend-il vraiment sa part sur le ZAN ? »
- Verdir ou se développer, le dilemme des élus locaux
- Le ZAN, un sujet toujours explosif
- Les stratégies des régions pour le ZAN disséquées
- Les décrets ZAN sont publiés au « Journal officiel »
- Le ZAN en pratique à l’international, et ce qu’on peut en apprendre
- « Le ZAN est un signal plus que faible de bifurcation des politiques territoriales »
- Les zones d’activités au défi du ZAN
- Les friches et les logements vides, mines d’or du ZAN
- Préserver et diversifier les terres agricoles, un travail de fourmi
- La friche, une réserve prometteuse de terrains, mais longue à réhabiliter
- Pour réussir le ZAN, trois millions d’habitations inoccupées…, encore faut-il qu’elles séduisent…
- S’approprier l’objectif du ZAN en 6 étapes
- « Notre idée est d’établir, pour un projet, une note ZAN, comme un bilan carbone »
- Quels moyens financiers pour le ZAN ?
- Le maquis des outils de mesure de l’artificialisation
- Les aménageurs publics entament leur transition
- Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…
- Les aménageurs publics entament leur refondation
- Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or
- Artificialisation des sols : la nomenclature à connaître est fixée
- ZAN et stockage carbone, un objectif à prioriser
- ZAN et réforme fiscale : des arbitrages délicats
- Zones d’activités et loi « climat » : les collectivités s’outillent
- Et si on s’inspirait des COP pour mettre en œuvre le ZAN ?
Le ZAN au jour le jour - Dossier spécial La Gazette, 11 mars 2024
Pour aller plus loin
Portail de l'artificialisation des sols
