L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire USH n°06/16 – Enquête sur l'occupation du parc au 1er janvier 2016

Décret en cours apportant un certain nombre de modifications à l'enquête OPS prévue pour 2016

Informations complémentaires

Date du document : 11.01.2016
Entité(s) : Délégation Générale - DLG
Nom(s) contact : Frédéric Paul
Email(s) contact : christophe.canu@union-habitat.org
Commissariat général à l'égalité des territoires - CGET
Cet Atlas constitue, grâce à la présentation de nombreuses cartes et données,un outil d'analyse et de comparaisons des quartiers prioritaires et de leur environnement.
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Véronique Simonnet
Étude Insee : la pauvreté n’est pas seulement monétaire. L’habitant, acteur dans l’habitat participatif social. Réhabilitation HBM : La Ruche à Saint-Denis retrouve sa silhouette originelle. Médiation des litiges de la consommation. La réforme du droit des contrats.
Revues Hlm
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Frédéric Paul
L’administration fiscale précise les modalités d’entrée en vigueur du taux de TVA de 5,5 % pour les opérations d’accession sociale réalisées dans les quartiers prioritaires de la ville ou dans les 300 mètres autour de ces quartiers.
Circulaires USH
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Face-à-face avec Jean-Pierre Bachelay, directeur général de l’OPAC-Amiens et Eric Chalumeau, président de Suretis.
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