Type de publication
Thème de la publication
Aménagement du territoireDate du document
18 mars 2010
Contacts
Christophe Boucaux
Direction de la maîtrise d’ouvrage et des politiques patrimoniales – DMOP
Numéro
15068
Date de publication :
18 mars 2010
Auteur(s) :
J.NIKA UNION-DMOP
Guide de l'aménagement opérationnel. Cahier d'Actualités Habitat n° 132
Ce guide, actualisé des dernières évolutions, est destiné à tout organisme désireux de remplir une fonction directe d'aménageur ou désirant seulement obtenir un document pour se situer dans la chaîne de production du logement.
Ce guide actualisé des dernières évolutions, est destiné à tout organisme désireux de remplir une fonction directe d'aménageur ou désirant seulement obtenir un document pour se situer dans la chaîne de production du logement. Visant à la fois la rigueur juridique et la sécurisation des parties, il présente un cadre de référence pour répondre aux interrogations de l'organisme, en premier lieu d'ordre juridique, pour l'aider à faire des choix opérationnels, à mieux structurer ses partenariats avec les autres opérateurs. Présenté une première fois lors de la journée professionnelle "Aménagement et production de foncier pour le logement social : les nouvelles donnes", cet état des lieux des cadres et outils de l'aménagement, fera l'objet de mises à jour consécutives aux évolutions générées par de futures rencontres et débats du Groupe professionnel "Aménagement, partenariat..." prévus pour 2010. |