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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
1 octobre 2008

Concevoir un logement basse consommation

Concevoir un logement basse consommation

Construction durable

Rapports - Guides - Doc
18 octobre 2018

Cahier des Charges de l'appel à projets E+C- 2018

Ce document détaille le Règlement de l’Appel à projet destiné à soutenir financièrement les organismes de logement social s’engageant dans l’expérimentation E+C- et fixe Les critères de sélection des opérations éligibles et les obligations des maîtres d’ouvrage sélectionnés.

Transition énergétique

Rapports - Guides - Doc
22 octobre 2018

Le village des start-up 2018

Pour l’édition du Congrès 2018, les partenariats entre organismes Hlm, accélérateurs et start-up ont été à l’honneur au sein du Village des start-up. Cette brochure présente quelques unes des start-up présentes et leurs solutions expérimentées au sein d'organismes Hlm.

Innovation

Rapports - Guides - Doc
23 avril 2018

La feuille de route pour l'économie circulaire (FREC)

Fruit d'une large consultation la feuille de route pour l'économie circulaire présente 50 mesures concrètes afin d’atteindre les objectifs ambitieux pour engager la transition vers une économie circulaire.

Transition énergétique

Rapports - Guides - Doc
16 juillet 2020

Fin des tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité – Guide et outils

La loi Énergie et Climat (Loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019) dans son chapitre VIII, organise la fin des tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité. Les Organismes de Logement Social sont impactés par ces dispositions et doivent se mettre en capacité de souscrire un contrat en offre de marché auprès du fournisseur de leur choix pour les contrats existants. Pour faciliter la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions, l'USH vous propose un guide d’explication accompagné d’un exemple de dossier de consultation à adapter à votre contexte et à vos pratiques.

Réglementation & Prescriptions techniques

Rapports - Guides - Doc
30 juillet 2020

Individualisation des Frais de Chauffage - (IFC)

Cette note consacrée à l'application du dispositif d'individualisation des frais de chauffage a pour but d' apporter un éclairage détaillé du contexte, de proposer une méthodologie de mise en œuvre des obligations réglementaires et de préciser le mode de calcul de rentabilité.

Consommation d'énergie

Rapports - Guides - Doc
6 août 2020

Appel à manifestation d’intérêt – Solutions Alternatives avec objectif équivalent à l’Individualisation des Frais de Chauffage (IFC)

L’Union sociale pour l’habitat lance un appel à manifestation d’intérêt pour explorer les dispositifs alternatifs possibles permettant d’atteindre un objectif équivalent à celui des compteurs individuels d’énergie thermique ou des répartiteurs ou de frais de chauffage. Ces dispositifs permettront une réduction des consommations d’énergie avec une logique d’obligation de résultat associée à une diminution effective de charges locatives, et viendront conforter l’action du Mouvement Hlm engagé de longue date dans la transition climatique et la lutte contre la précarité énergétique.

Consommation d'énergie

Rapports - Guides - Doc
3 septembre 2020

Pour être utiles ensemble - Les propositions du Mouvement Hlm pour une relance juste et durable

Après une large phase de consultation des organismes, fédérations, associations régionales et parties prenantes du Mouvement Hlm, l’Union sociale pour l’habitat a élaboré ses « propositions pour une relance juste et durable ». Elles abordent, de manière argumentée et concrète, plusieurs thèmes : la solidarité, la cohésion territoriale, la lutte contre les changements climatiques, la relance économique, la notion de parcours résidentiel, la simplification des procédures, et la mise au service de la mission sociale la performance économique. Ce document présente ces propositions.

Mouvement Hlm

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