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Le plus pertinent

Ouvrages
14 février 2022

Le grand retour de la terre dans les patrimoines

La richesse foncière atteint en France un niveau inédit, soit 7 000 milliards d'euros. Une aubaine selon Alain Trannoy et Etienne Wasner qui expliquent que, bien utilisée, cette richesse permettrait de renforcer le dynamisme économique du pays. Leur plan : une révolution fiscale ambitieuse consistant à taxer la terre à la place du capital productif et des salaires pour, nous disent-ils, réconcilier justice sociale et efficacité économique.

Foncier

Circulaires USH
17 janvier 2019

Circulaire USH n°08/19 - Les organismes Hlm créateurs de foncier - Cahier Repères n°53

Cette étude « métier » porte sur les différents aspects de l’action foncière des organismes Hlm et leurs évolutions dans des contextes locaux différenciés et mouvants.

Aménagement & Urbanisme

Synthèse de presse
12 juillet 2019

Synthèse de presse n° 478 du 5 au 11 juillet 2019

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Brèves et Articles
15 juillet 2019

Maîtriser le foncier ? Les pistes de réflexion explosives du député Lagleize

Porte-parole Logement du MoDem à l'Assemblée nationale, le député de la Haute-Garonne Jean-Luc Lagleize a été missionné début avril par le Premier ministre pour formuler des propositions en matière de maîtrise du foncier dans les opérations de construction. Il propose d'interdire la vente aux enchères des terrains des collectivités, de numériser les documents administratifs liés à l'aménagement, et de "faire péter" la fiscalité sur les plus-values du foncier.

Foncier

Circulaires USH
14 mars 2013

Circulaire USH n° 5/13 relative à l'enquête sur les outils fonciers pour la production de logements sociaux

Enquête d'évaluation sur sur les outils fonciers à disposition des collectivités et des organismes Hlm pour la production de logements sociaux.

Foncier

Circulaires USH
8 octobre 2015

Circulaire USH n° 78/15 - Journée professionnelle du 19 novembre 2015 : "l'action foncière des organismes Hlm : un métier à conforter, des pratiques nouvelles"

La Journée « L’action foncière des organismes hlm : un métier à conforter, des pratiques nouvelles », le 19 Novembre 2015, brosse un panorama de l’évolution des « métiers du foncier » dans les organismes, en rapport avec les politiques foncières des collectivités et en termes d’organisation interne.

Foncier

Collection des cahiers USH
1 janvier 1990

Première approche de faisabilité opérationnelle d'un terrain. Cahier n° 7

Tout l'enjeu pour l'obtention des "bons" terrains consiste à être capable de se prononcer avant les concurrents, donc d'évaluer efficacement et rapidement les potentialités d'un site.

Foncier

Ouvrages
1 janvier 1972

L'urbanisme et l'aménagement foncier

L'urbanisme et l'aménagement foncier

Règles d'urbanisme

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