L'Union sociale pour l'habitat
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Amiante : guide pratique et juridique

Cet ouvrage apporte des réponses juridiques et pratiques sur la « question amiante » dans le cadre de ses enjeux actuels : diagnostic, désamiantage, sécurité des opérateurs, obligations des employeurs, et prise en charge des victimes.

Matériau miracle des premières années de la révolution industrielle jusqu'à son interdiction totale en 1997, l'amiante constitue désormais un problème majeur de santé publique. Passées sous silence pendant des années, les conséquences sanitaires de l'amiante commencent aujourd'hui à émerger.

De lois en décrets et d'arrêtés en ordonnances, la question de l'amiante est également au cœur de débats entre spécialistes de la santé publique et experts de la santé au travail qui, tous, poussent le législateur à intervenir rapidement et efficacement, ce qui a pour effet de complexifier grandement la compréhension, par les principaux acteurs, de leurs obligations respectives et/ou communes.

Ceci implique de prendre en compte aujourd’hui dans tout projet de vente, de travaux, de rénovation, ou de démolition de bâtiments existant, pour les différents intervenants, propriétaire, employeur, professionnel du bâtiment, maître d’œuvre, les outils, les réglementations, les conseils et les solutions pour diagnostiquer la présence d’amiante, et respecter les règles en vigueur pour la traiter et/ou l’éliminer :

-Le risque amiante en France - Etat des lieux - Présentation des risques,

-L'amiante et les propriétaires - Précautions à l’achat - Obligations à la vente - Solutions pour rénover son habitation,

-L'amiante et les employeurs - Responsabilités & obligations - Législation du travail,

-L'amiante et les maîtres d'œuvre - Réglementation et responsabilités.

Editions du Puits Fleuri, 2016, 190 p.

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Informations complémentaires

Date du document : 01.08.2016
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 15932
Sylvie Bourdin
Le procédé est testé dans six appartements voués à la démolition et vidés de ses occupants.
Brèves et Articles
publié le
Valérie VENUSE
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017
Lettre d'information
publié le
Aorif
Le gros plan de ce numéro de la revue de l'AORIF est consacré à la maîtrise du risque amiante dans l'entretien courant dans le parc social. Il est aussi question de la campagne Oui au logement social, de transmission des données d'OPS, de TFPB et de la production de logement social en 2016 ...
Revues spécialisées
publié le
Frédéric Paul
Les organismes Hlm sont concernés par la problématique de la présence d’amiante dans les matériaux de construction et les équipements, dans le cadre de leurs contrats d’assurances et en matière de gestion des sinistres.
Circulaires USH
publié le