L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Cadre de contrat de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, CCA, CCT. Cahier n° 26

Le cadre de contrat de maîtrise d'oeuvre qui vous est proposé a été établi pour tenir compte de la modification réglementaire instaurée par la parution des décrets d'application de la loi n° 85.704 du 12 juillet 1985 relative à la MOP et à des rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée.

Informations complémentaires

Date du document : 01.06.1994
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 26
Catherine Charlot-Valdieu
Philippe Outrequin
L'analyse en coût global d'un projet permet d'appréhender les effets d'une décision dans le temps. L'objectif de ce manuel pratique est de présenter toutes les facettes de l'analyse en coût global, et d'en favoriser l'utilisation dans les opérations de construction et de réhabilitation des bâtiments ainsi que dans les opérations d'aménagement.
Ouvrages
publié le
Agence Qualité Construction
L'Agence Qualité construction (AQC) publie une plaquette qui présente de façon synthétique les grands principes d'une démarche de coût global appliqué au bâtiment, en lien avec la qualité des ouvrages.
Brèves et Articles
publié le
Sylvie Bourdin
Les parties législative et réglementaire du code de la commande publique ont été publiées ce mercredi 5 décembre au JORF. Il rentrera en vigueur le 1er avril 2019.
Brèves et Articles
publié le
Frédéric Paul
Depuis le 1er janvier 2018, les organismes Hlm sont concernés par deux nouvelles évolutions réglementaires, l’Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR) et l’’Etat des Servitudes Risques et d’Information sur les Sols (ESRIS).
Circulaires USH
publié le