L'Union sociale pour l'habitat
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Gérer ensemble la survenance d'un sinistre.

Ce guide assurance s'adresse aux maîtres d'ouvrages sociaux. Il aborde les modalités de déclaration d'un sinistre jusqu'à son indemnisation.

L'Union sociale pour l'habitat et la SMABTP ont publié un nouveau guide sur l'assurance « Gérer ensemble la survenance d'un sinistre ». Ce guide s'inscrit dans la continuité du guide "Construire et gérer avec assurance" édité en 2012.
Réalisé avec la participation des organismes Hlm, des services de l'Union sociale pour l'habitat, ce guide démontre qu'une matière juridique aussi complexe peut être comprise par tous les publics, répondant aux questions suscitées lors de la survenance d'un sinistre. Il explique les modalités de déclaration et de gestion des événements dommageables. Toutes les pratiques, les règles, la politique de prestations et d'instruction des dossiers jusqu'à l'indemnisation du sinistre sont abordées clairement. Les familles de contrats d'assurance sont évoquées : l'assurance construction bien sûr, mais aussi les dommages aux personnes et les dommages aux biens. Ce guide pédagogique est une aide précieuse pour se repérer dans le dédale des responsabilités et des garanties ; il peut compléter une démarche de sensibilisation dans votre organisme à titre préventif.
Cet ouvrage est destiné aux organismes Hlm (OPH, ESH, coopératives) et peut être obtenu gratuitement sur demande.

Informations complémentaires

Date du document : 01.09.2013
Entité(s) : Direction de la Maîtrise d'Ouvrage et des Politiques patrimoniales - DMOP
Nom(s) contact : Raphaël Besozzi
Email(s) contact : dmop@union-habitat.org
Numéro : 15698
Marie-Laure FONTANA
B.Brogat UNION-DMOP
Avec la conception-réalisation ouverte sans condition jusqu'au 31.12.13, les maîtres d'ouvrage Hlm disposent d'un mode d'exercice supplémentaire à actionner quand ils en jugent l'intérêt. La période écoulée a permis de procéder à un certain nombre de tests dont les résultats sont présentés ici.
Rapports - Guides - Doc
publié le
R.Besozzi UNION-DPTO
Ce guide traite des risques liés à la maîtrise d'ouvrage et en aborde toutes les facettes : études préliminaires, formalités et passations de contrats, déroulement du chantier, avant et après réception, gestion de votre parc immobilier.
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R.Besozzi UNION-DLAP-PAR

Assurance construction : signature de la convention de l'assurance dommage ouvrage sur les existants

L'ordonnance n° 2005-658 du 8 juin 2005 relatif à l'assurance et à la responsabilité dans le domaine de la construction, clarifie et délimite le champ d'application de l'assurance construction...

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L'Union sociale pour l'habitat
SMABTP
Construire et gérer avec assurance
Ouvrages
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