Type de publication
Thème de la publication
Construction & ArchitectureDate du document
01 septembre 2013
Contacts
Raphaël Besozzi
Direction de la maîtrise d’ouvrage et des politiques patrimoniales – DMOP
Numéro
15698
Date de publication :
05 novembre 2013
Auteur(s) :
SMABTP , L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT
Gérer ensemble la survenance d'un sinistre.
Ce guide assurance s'adresse aux maîtres d'ouvrages sociaux. Il aborde les modalités de déclaration d'un sinistre jusqu'à son indemnisation.
L'Union sociale pour l'habitat et la SMABTP ont publié un nouveau guide sur l'assurance « Gérer ensemble la survenance d'un sinistre ». Ce guide s'inscrit dans la continuité du guide "Construire et gérer avec assurance" édité en 2012.
Réalisé avec la participation des organismes Hlm, des services de l'Union sociale pour l'habitat, ce guide démontre qu'une matière juridique aussi complexe peut être comprise par tous les publics, répondant aux questions suscitées lors de la survenance d'un sinistre. Il explique les modalités de déclaration et de gestion des événements dommageables. Toutes les pratiques, les règles, la politique de prestations et d'instruction des dossiers jusqu'à l'indemnisation du sinistre sont abordées clairement. Les familles de contrats d'assurance sont évoquées : l'assurance construction bien sûr, mais aussi les dommages aux personnes et les dommages aux biens. Ce guide pédagogique est une aide précieuse pour se repérer dans le dédale des responsabilités et des garanties ; il peut compléter une démarche de sensibilisation dans votre organisme à titre préventif.
Cet ouvrage est destiné aux organismes Hlm (OPH, ESH, coopératives) et peut être obtenu gratuitement sur demande.
chapeau.docx
GUIDE_USH SMABTP -ASSURANCE SINISTRE_ALLEGE.pdf
GUIDE_USH SMABTP -ASSURANCE SINISTRE_ALLEGE.pdf