L'Union sociale pour l'habitat
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Habitat et Société n° 56

L'acier et le logement
Mémoires de quartiers
Le logement public nippon à l'heure de la reconsidération

Sommaire

Informations complémentaires

Date du document : 21.12.2009
Entité(s) : Direction de la Communication - DCOM
Nom(s) contact : Joachim Soetard
Email(s) contact : dcom@union-habitat.org
Numéro : 56
Frédéric Paul
Depuis le 1er janvier 2018, les organismes Hlm sont concernés par deux nouvelles évolutions réglementaires, l’Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR) et l’’Etat des Servitudes Risques et d’Information sur les Sols (ESRIS).
Circulaires USH
publié le
Alban Charrier
Patrick Peposi
Alima Mial
Une étape nouvelle de la réforme DT-DICT visant à réduire l'endommagement des réseaux lors de travaux, est entrée en vigueur au 1er janvier 2018. Cette évolution impacte l'ensemble des maîtres d'ouvrage privés et publics en créant l'obligation de délivrance d'une autorisation d'intervention.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Frédéric Paul
L'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des Dépôts lancent la deuxième édition de leur Appel à Projets "Architecture de la transformation". Cet objectif est de faire émerger des propositions innovantes et concrètes.
Circulaires USH
publié le
Claude Grange
Ce guide juridique, mis à jour, permet de comprendre l'application de la loi MOP avec un éclairage sur le rôle et les obligations de chaque intervenant à chaque étape d’une opération de construction.
Ouvrages
publié le