L'Union sociale pour l'habitat
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Opérations d'accession à la propriété : Conditions de réussite dans les territoires en rénovation urbaine

L'ANRU publie un ouvrage sous la forme d'un livret de recommandations pratiques fondées sur la capitalisation d'opérations d'accession à la propriété réalisées dans les quartiers en rénovation urbaine.

Ce livret s’inscrit dans la continuité du guide Diversifier l’habitat des territoires en rénovation urbaine, également publié par l’ANRU. Les opérations d'accession à la propriété participant à cet objectif de diversification.

Ce document vise à apporter aux porteurs de projets un éclairage pratique concernant la préparation et la mise en oeuvre d'une opération immobilière d'accession à la propriété dans un quartier en rénovation urbaine.

Il s'articule en trois parties correspondant aux trois phases d'une opération  :

- définition du projet : de la programmation à la consultation ;

- formalisation du partenariat avec les promoteurs : de l'avant contrat au contrat ;

- réalisation du projet : le suivi et l'exécution du contrat.

Editions de l'aube et Anru, 2014, 22p.

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Informations complémentaires

Date du document : 01.06.2014
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 15929
Sylvie Bourdin
L’Agence nationale pour la rénovation urbaine décentralise sa prise de décision à l’échelle départementale pour les 250 projets d’intérêt régional, et augmentera le nombre d’opérations anticipées lancées.
Brèves et Articles
publié le
Frédéric Paul
Les opérations de relogement dans le cadre du NPNRU s’inscrivent dans un contexte marqué par des évolutions législatives et règlementaires introduites par les différentes lois Ville, ALUR, et plus récemment Egalité et Citoyenneté.
Circulaires USH
publié le
Véronique Simonnet
Interview de F.Paul, délégué général de l'USH : les conditions de réussite du NPNRU. Europe : troisième regard sur le mal-logement. Bilan 2017 de la Bourse de l’emploi « les Hlm recrutent ». Les contrats multi-services au crible.
Revues Hlm
publié le
Béatrix MORA
Sophie LAUDEN-ANGOTTI
Ce cahier Repères s’adresse en premier lieu aux organismes Hlm, mais aussi plus largement à tous les acteurs impliqués dans des processus de relogement liés aux projets de renouvellement urbain.
Collection des cahiers USH
publié le