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Le plus pertinent

Ouvrages
15 octobre 2020

L'apport du logement social dans l'amélioration des conditions de vie et de santé - Livre blanc des ESH

Le livre blanc publié par la Fédération des entreprises sociales pour l'habitat a vocation à porter, auprès des bailleurs sociaux comme des pouvoirs publics, la plus-value sanitaire des ESH dans l'amélioration des conditions de vie des habitants et leur rôle dans la régulation des dépenses de santé. L'ensemble des informations recueillies lors de l'élaboration de ce document a permis de mettre en exergue le nombre et la diversité des actions menées en ce sens par les bailleurs.

Performance & stratégie
Lettre d'information
15 mai 2017

Actualités juridiques n°12 du 10 mai 2017

Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 27 avril au 10 mai 2017

Attributions
22 décembre 2017

Actualités juridiques n°24 du 22 décembre 2017

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 8 au 22 décembre 2017

Fiscalité du logement
Lettre d'information
16 mars 2017

Actualités juridiques n°8 du 14 mars 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 7 au 14 mars 2017

Rénovation énergétique
Lettre d'information
13 mars 2017

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017

Amiante
Brèves et Articles
26 mars 2020

Crise sanitaire : le BTP solidaire

Le Moniteur consacre un dossier à la gestion, par les acteurs du BTP, de la crise sanitaire induite par l'épidémie du Coronavirus. Les initiatives solidaires se multiplient tels que les dispositifs mis en place par les bailleurs sociaux pour accompagner leurs résidents les plus fragiles ou isolés.

Gestion de crise
Lettre d'information
1 février 2017

Actualités juridiques n°3 du 31 janvier 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 18 au 31 janvier 2017

Amiante
2 mars 2015

Année juridique et fiscale 2014

L’année 2014 a été, à nouveau, une année forte de production législative et réglementaire dans le domaine de l’immobilier et notamment celui de l’immobilier social. La Direction des études juridiques et fiscales met donc à votre disposition ce recueil couvrant l'année 2014.

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