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Le plus pertinent

Synthèse de presse
26 janvier 2018

Synthèse de presse n° 410 du 19 au 25 janvier 2018

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.

APL

Lettre d'information
21 novembre 2018

Echo Hlm n°9 - " Loi de finances 2019" - Automne 2018

L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires, consacrée à la loi de finances 2019.

Financement du logement

Rapports - Guides - Doc
14 septembre 2020

Perspectives - L'étude sur le logement social - Edition 2020

Cette 7 ème édition de l'analyse prospective publiée chaque année par la Banque des territoires, a été réalisée "dans un contexte d’incertitudes très élevées en lien avec la crise du Covid-19". Elle indique cependant que le secteur du logement social serait résilient face à la crise, à condition que celle-ci reste temporaire, grâce à une situation financière initiale saine et à des revenus basés sur les loyers et à l’environnement de taux durablement bas.

Financement du logement

Lettre d'information
19 octobre 2021

Actualités juridiques n°10 du 19 octobre 2021

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

AH
24 janvier 2022

LFI 2022 : mesures fiscales et juridiques impactant le secteur Hlm (1/2)

Comme chaque année, la loi de Finances contient toute une série de dispositions susceptibles d’intéresser les organismes Hlm. Première partie de notre tour d’horizon des principales mesures fiscales et juridiques.

Fiscalité du logement

Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

Lettre d'information
11 mars 2019

Echo Hlm n° 10 – Propositions du Mouvement Hlm dans le cadre du Grand débat national

L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires, consacrée aux propositions du Mouvement Hlm dans le cadre du Grand débat national.

Grand débat

Circulaires USH
14 mars 2019

Circulaire USH n° 26/19 - Lettre Echo Hlm n° 10 – Propositions du Mouvement Hlm dans le cadre du Grand débat national

A l’heure du Grand débat national, le Mouvement Hlm a élaboré 12 propositions simples, concrètes et largement financées, pour un pacte productif pour le logement. Des propositions qui visent à accroître l’offre de logements sociaux, à soutenir ainsi la construction et les opérations de rénovation, à préserver ainsi un haut niveau d’emploi dans le secteur du bâtiment, à accompagner les territoires dans leurs projets de développement et de reconquête républicaine et à accélérer la transition énergétique des 4,5 millions de logements Hlm.

Grand débat

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