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Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme
Ouvrages
18 mars 2024

Maîtriser les textes et outils de référence pour sécuriser les projets de bâtiments

Cet ouvrage, destiné à l'ensemble des professionnels de la construction et de la rénovation de bâtiments et à tout maître d'ouvrage, présente le rôle, la valeur ajoutée et la complémentarité des types de textes qu'ils soient réglementaires, normatifs ou techniques ainsi que des outils permettant aux professionnels du bâtiment de sécuriser leurs activités.

Réglementation & Prescriptions techniques
Rapports - Guides - Doc
19 janvier 2014

Production d'opérations mixtes

La mixité fonctionnelle et de statuts s’impose à l’échelle de l’ilot et même du bâtiment car elle est porteuse d’une occupation diversifiée et vertueuse en matière de mutualisation des usages énergétiques et des espaces. Certains organismes se positionnent en porteur de projets globaux.

Maitrise d'ouvrage
Collection des cahiers USH
1 avril 2016

Coopération public-public guide des organismes d'Hlm et de leurs partenaires d'intérêt général - Repères n° 13

Les nouvelles dispositions de la Directive marchés publics, en excluant de leur champ d'application les coopérations entre organismes Hlm y compris pour ceux disposant de participations privées, établissent un cadre juridique stable et favorable à leur développement.

Marchés publics
Ouvrages
22 avril 2015

Conduire son chantier en 70 fiches pratiques

Conduire son chantier est un ouvrage de référence, qui expose la méthode permettant de mener correctement un chantier, étape par étape, depuis le dossier de consultation jusqu'à la livraison de l'ouvrage. Cette 11è édition prend en compte les dernières modifications du Code des marchés publics.

Gestion des déchets
Ouvrages
1 mai 2012

170 séquences pour mener une opération de construction

170 séquences pour mener une opération de construction

Marchés publics
Ouvrages
10 mai 2017

La Loi MOP - 4è édition

Ce guide juridique, mis à jour, permet de comprendre l'application de la loi MOP avec un éclairage sur le rôle et les obligations de chaque intervenant à chaque étape d’une opération de construction.

Maitrise d'ouvrage

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