Type de publication
Thème de la publication
Marchés publicsDate du document
04 septembre 2008
Contacts
Nicolas Prudhomme
Direction de la maîtrise d’ouvrage et des politiques patrimoniales – DMOP
Date de publication :
04 septembre 2008
Auteur(s) :
M.SYLVESTRE UNION-DLAP-PAR
Exemples types et commentés de pièces de consultation de marchés de maîtrise d'oeuvre
La MIQCP (mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques) met à la disposition des maîtres d'ouvrage des exemples types et commentés de pièces de consultation de marchés de maîtrise d'oeuvre.
Deux documents figurent dans la nouvelle collection "outils pratiques" :
- pour la procédure adaptée
- pour la procédure de concours
Exemple commenté d'avis et de règlement de concours de maîtrise d'oeuvre
Exemple commenté d'avis et de règlement de consultation en procédure adaptée de maîtrise d'oeuvre.
Ces deux premiers numéros de cette collection concernent particulièrement les organismes HLM dans leur activité de production nouvelle et peuvent être utilement consultés et adaptés en fonction des particularités de chaque opération.
Dans le cas de la procédure adaptée, le maître d'ouvrage dispose d'une plus grande liberté ; les choix retenus par la MIQCP n'ont donc pas un caractère prescritif mais ont vocation à répertorier différentes possibilités."
