Type de publication
Thème de la publication
Fiscalité du logementDate du document
01 novembre 2013
Contacts
Numéro
15706
Date de publication :
06 décembre 2013
Auteur(s) :
ALDO SEVINO
Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier
Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.
Suivant la chronologie d'une opération, "Mener une opération d'aménagement" permet de distinguer les opérations d'aménagement avec ou sans procédure d'urbanisme, de connaître les différentes procédures d'aménagement, de permettre la réalisation de l'opération dans les documents d'urbanisme avec les mesures de sauvegarde, de choisir le mode de réalisation et enfin d'établir le bilan financier ainsi que le plan de trésorerie de l'opération. Des schémas récapitulatifs des procédures visées illustrent chaque étape. Les annexes proposent des documents pratiques, directement exploitables et personnalisables, tels que des formulaires, des délibérations, avis de publicité, etc.
Editions Le Moniteur, novembre 2013, 274 p.
